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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 16 décembre 2021

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 16 décembre 2021 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (salle du conseil municipal).

dossier - objet

  1. Débat d’orientations budgétaires 2022
  2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’UCIA dans le cadre de l’organisation des festivités de fin d’année
  3. Modification du règlement d’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
  4. Mise en place d’une convention de performance énergétique avec GRDF en faveur du remplacement des chaudières au fioul
  5. Approbation du zonage d’assainissement Eaux usées et Eaux Pluviales sur la commune de Bar le Duc
  6. Convention avec ENEDIS - Parcelles rue Salvador Allende
  7. Convention servitude entre la Commune de Bar-le-Duc et la Société ENEDIS - Rue de Lorraine
  8. Convention de servitude entre la Commune de Bar-le-Duc et la Société ENEDIS - La Sapinière
  9. Convention de servitude avec ENEDIS - parcelles situées à la Côte Ste Catherine, secteurs Flandres, Alsace, Anjou
  10. Extension réseau d’eau potable - Impasse de Burledon
  11. Tarif des prestations de services pour 2022
  12. Occupations commerciales du domaine public - Tarification
  13. Création d’espaces sans tabac aux abords des écoles
  14. Définition du coût moyen enfant pour recouvrement des frais de scolarité auprès des communes extérieures et versement de la participation communale à l’école privée.
  15. Classes d’environnement 2022
  16. Tarifs de locations d’installations sportives
  17. Avances sur subventions sportives 2022
  18. Avances sur subventions 2022 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  19. Demandes de subvention auprès de l’Etat pour le Label Ville d’Art et d’Histoire 2021 et 2022
  20. Avance sur subvention 2022 à l’association de coordination des centres socioculturels de Bar-le-Duc et signature d’un avenant.
  21. Convention de mise à disposition de service
  22. Avance sur subvention versée au Comité d’Action Sociale
  23. Délibération cadre relative au temps de travail
  24. Transformation de postes
  25. Révision des tarifs de concession du cimetière et des opérations funéraires
  26. Dépénalisation du stationnement payant - convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) entre la Ville et la communauté d’Agglomération
  27. Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
  28. Tarifs cuisine centrale 2022
  29. Pertes sur créances irrécouvrables Ville de Bar-le-Duc
  30. Information au conseil sur la dette garantie auprès de l’OPH
  31. Exécution budgétaire du budget 2022 avant son adoption
  32. Tarifs 2022 de la télédistribution
  33. Décision modificative n°4 - Année 2021
  34. Renonciation définitive de loyers - novembre 2020
  35. Information du conseil municipal concernant les marchés en procédure adaptée notifiés depuis le 18 août 2021
  36. Convention entre la Communauté d’Agglomération et les communes pour la fourniture de sel de déneigement
  37. Exonération des pénalités de retard applicables au titulaire du lot n°2 « Vêture » du marché n° 2017/12 « Restructuration du marché couvert et aménagement d’une place publique à Bar-le-Duc »
  38. Affaires diverses.


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