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Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 08 juillet 2021 à 19 h à Tronville (salle des fêtes). les modalités d’accès du public à la salle des fêtes ne sont pas encore communiquées

Ordre du jour

  1. Installation d’un nouveau représentant (suppléant) de la commune de Loisey
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des ordures ménagères et assimilés - 2020
  3. Redevance Spéciale - Validation des tarifs 2ème semestre 2021 et 1er semestre 2022
  4. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois "Équiper les bâtiments communautaires afin de favoriser le tri par le public"
  5. Convention avec l’EPL Agro de la Meuse pour une intervention sur la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel
  6. Projet de requalification des espaces publics du centre-ville de Ligny-en-Barrois - études en vue de travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées préalablement aux travaux de voirie
  7. Réseau d’assainissement (ovoïde) rue de Véel à Bar-le-Duc - engagement d’études en vue de travaux de renouvellement ou réhabilitation
  8. Eau et Assainissement - création de régies dotées de l’autonomie financière pour la gestion des services publics industriels et commerciaux relatifs à l’eau potable et à l’assainissement - adoption des statuts
  9. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2021 - Tranche 2
  10. Convention de partenariat avec la SACICAP - Mise en place du préfinancement des aides de la collectivité dans le cadre de l’OPAH et de l’OPAH-RU
  11. Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2021
  12. Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques -Année 2021 - Tranche 2
  13. Transformation de poste
  14. Décision modificative N° 1 - année 2021
  15. Constitution d’un groupement de commandes avec la commune de Velaines - Projet communal de requalification de voirie rue de Trusson à Velaines - Renouvellement de réseau et branchements d’eau potable et d’eaux usées préalablement aux travaux de voirie
  16. Constitution d’un groupement de commandes pour le nettoyage des équipements sportifs et culturels, communautaires et municipaux
  17. Information au conseil communautaire concernant les marchés passés en procédure adaptée notifiés depuis le 3 décembre 2020
  18. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transports collectifs urbains de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  19. Rapport d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 
  20. Présentation du rapport annuel de la DSP fourrière automobile - année 2020
  21. Evolution de la gestion des défibrillateurs
  22. Acceptation des chèques vacances dans les établissements communautaires touristiques
  23. Cession d’un terrain à l’Etat pour la création d’une piste d’auto-école — ZA de Popey, à Bar-le-Duc
  24. Travaux de reprise d’étanchéité sur le bassin de rétention - SARAYA - Validation de l’AVP
  25. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

salle des fêtes Tronville (JPEG)

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