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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 18 décembre 2020

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le vendredi 18 décembre 2020 à 19 h à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d’accès par le public avec audio ou vidéoconférence)
• par téléphone : 01 8699 5831 - N° du webinaire : 862 7738 7316 - Code secret 497618

Ordre du jour

  • Conduite du projet de Maison de Santé sur le quartier de la Côte Sainte Catherine à Bar-le—Duc
  • Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  • Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc - Sud Meuse
  • Signature d’un avenant à la convention "Action cœur de ville"
  • Requalification de la friche SODETAL
  • Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat 2020 - Avenant n°6
  • Établissement Public Foncier (E.P.F.) de Grand Est • Désignation de représentants
  • Adoption du règlement intérieur des Assemblées
  • Cession d’un terrain à l’état pour création d’une piste d’autoécole - ZA de POPEY
  • Affaires diverses.


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