Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir de juillet 2020

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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 17 décembre 2020

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 15 à la salle "La Barroise" (le public ne pourra être présent, retransmission par audioconférence)

N° dossier / objet

  1. Gestion de la crise covid-19 - Fonctionnement du conseil municipal pendant la durée de l’Etat d’urgence sanitaire
  2. Continuité du service public municipal durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie Covid-19
  3. Débat d’orientations budgétaires 2021
  4. Cession à titre gratuit d’une emprise foncière à la Région Grand Est, rue des Romains
  5. Transfert de compétence Urbanisme - Réalisation d’un PLUi
  6. Travaux d’ouverture de lignes en forêt communale
  7. Approbation de la Convention d’OPAH - Renouvellement Urbain de la Communauté d’Agglomération
  8. Signature d’un avenant à la convention "Action cœur de ville"
  9. Extension du réseau d’eau potable - rue de Véel
  10. Convention servitude de passage ENEDIS - Parcelle 20 rue de la Piscine – Bar-le-Duc
  11. Tarifs Occupation du Domaine Public - Partie Droits de Stationnement
  12. Validation du projet de requalification des abords du collège Theuriet et du Théâtre
  13. Validation de l’APD du projet de rénovation de l’école Jean Errard
  14. Validation de l’Avant Projet Définitif pour la rénovation de l’Église Notre-Dame
  15. Commission consultative pour les noms de rue - Élection des représentants
  16. Tarifs de locations d’installations sportives
  17. Dénomination de la salle de billard
  18. Avances sur subventions sportives année 2021
  19. Avances sur subventions 2021 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  20. Crise sanitaire - Point sur les subventions événementielles accordées pour 2020
  21. Avance sur subvention 2021 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc et signature d’une convention
  22. Subvention attribuée à l’association Meuse Nature Environnement dans le cadre de l’organisation de l’évènement sport et nature
  23. Tarification Parking des Minimes
  24. Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  25. Chantiers de la réussite - Election des représentants au sein du comité technique
  26. Classes d’environnement 2021
  27. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes -Année 2020/2021
  28. Tarifs cuisine 2021
  29. Actualisation des tarifs des foires et marchés
  30. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2021
  31. Exécution budgétaire du budget 2021 avant son adoption
  32. Signature d’une convention avec la DGFIP pour la mise en place d’un contrôle allégé de la dépense
  33. Modification du règlement budgétaire et financier
  34. Recouvrement des frais par la Communauté d’Agglomération
  35. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 17 septembre 2020
  36. Information au conseil sur les dépenses COVID
  37. Adoption du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  38. Convention relative à la gestion des archives de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse par le service d’archives de la Commune de Bar-le-Duc
  39. Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement et de formation au management
  40. Décision modificative n°4 - Année 2020
  41. Refacturation des masques alternatifs par la Communauté d’Agglomération
  42. Avenant n°4 au marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
  43. Modification du règlement "congés et absences"
  44. Transformations de postes
  45. Dérogations aux règles du repos dominical, dimanches supplémentaires
  46. Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
  47. Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de traitement informatisé des infractions (ANTAI) pour la gestion des avis de paiement des forfaits post stationnement (FPS) relatifs au stationnement payant
  48. Établissements scolaires de Bar-le-Duc - Élection des représentants
  49. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  50. Evolution du stationnement payant pendant la crise sanitaire
  51. Participation de la Ville de Bar-le-Duc au dispositif Beegift porté par la Communauté d’Agglomération
  52. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

salle du Conseil municipal (Hôtel de Ville) (JPEG)

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