Conseil municipal de Bar-le-Duc - 17 décembre 2020

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 15 à la salle "La Barroise" (le public ne pourra être présent, retransmission par audioconférence)

N° dossier / objet

1. Gestion de la crise covid-19 - Fonctionnement du conseil municipal pendant la durée de l’Etat d’urgence sanitaire
2. Continuité du service public municipal durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie Covid-19
3. Débat d’orientations budgétaires 2021
4. Cession à titre gratuit d’une emprise foncière à la Région Grand Est, rue des Romains
5. Transfert de compétence Urbanisme - Réalisation d’un PLUi
6. Travaux d’ouverture de lignes en forêt communale
7. Approbation de la Convention d’OPAH - Renouvellement Urbain de la Communauté d’Agglomération
8. Signature d’un avenant à la convention "Action cœur de ville"
9. Extension du réseau d’eau potable - rue de Véel
10. Convention servitude de passage ENEDIS - Parcelle 20 rue de la Piscine – Bar-le-Duc
11. Tarifs Occupation du Domaine Public - Partie Droits de Stationnement
12. Validation du projet de requalification des abords du collège Theuriet et du Théâtre
13. Validation de l’APD du projet de rénovation de l’école Jean Errard
14. Validation de l’Avant Projet Définitif pour la rénovation de l’Église Notre-Dame
15. Commission consultative pour les noms de rue - Élection des représentants
16. Tarifs de locations d’installations sportives
17. Dénomination de la salle de billard
18. Avances sur subventions sportives année 2021
19. Avances sur subventions 2021 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
20. Crise sanitaire - Point sur les subventions événementielles accordées pour 2020
21. Avance sur subvention 2021 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc et signature d’une convention
22. Subvention attribuée à l’association Meuse Nature Environnement dans le cadre de l’organisation de l’évènement sport et nature
23. Tarification Parking des Minimes
24. Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
25. Chantiers de la réussite - Election des représentants au sein du comité technique
26. Classes d’environnement 2021
27. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes -Année 2020/2021
28. Tarifs cuisine 2021
29. Actualisation des tarifs des foires et marchés
30. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2021
31. Exécution budgétaire du budget 2021 avant son adoption
32. Signature d’une convention avec la DGFIP pour la mise en place d’un contrôle allégé de la dépense
33. Modification du règlement budgétaire et financier
34. Recouvrement des frais par la Communauté d’Agglomération
35. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 17 septembre 2020
36. Information au conseil sur les dépenses COVID
37. Adoption du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
38. Convention relative à la gestion des archives de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse par le service d’archives de la Commune de Bar-le-Duc
39. Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement et de formation au management
40. Décision modificative n°4 - Année 2020
41. Refacturation des masques alternatifs par la Communauté d’Agglomération
42. Avenant n°4 au marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
43. Modification du règlement "congés et absences"
44. Transformations de postes
45. Dérogations aux règles du repos dominical, dimanches supplémentaires
46. Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
47. Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de traitement informatisé des infractions (ANTAI) pour la gestion des avis de paiement des forfaits post stationnement (FPS) relatifs au stationnement payant
48. Établissements scolaires de Bar-le-Duc - Élection des représentants
49. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
50. Evolution du stationnement payant pendant la crise sanitaire
51. Participation de la Ville de Bar-le-Duc au dispositif Beegift porté par la Communauté d’Agglomération
52. Affaires diverses.