Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 17 décembre 2020 à 18 h 15 à la salle "La Barroise" (le public ne pourra être présent, retransmission par audioconférence)
N° dossier / objet
- Gestion de la crise covid-19 - Fonctionnement du conseil municipal pendant la durée de l’Etat d’urgence sanitaire
- Continuité du service public municipal durant l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie Covid-19
- Débat d’orientations budgétaires 2021
- Cession à titre gratuit d’une emprise foncière à la Région Grand Est, rue des Romains
- Transfert de compétence Urbanisme - Réalisation d’un PLUi
- Travaux d’ouverture de lignes en forêt communale
- Approbation de la Convention d’OPAH - Renouvellement Urbain de la Communauté d’Agglomération
- Signature d’un avenant à la convention "Action cœur de ville"
- Extension du réseau d’eau potable - rue de Véel
- Convention servitude de passage ENEDIS - Parcelle 20 rue de la Piscine – Bar-le-Duc
- Tarifs Occupation du Domaine Public - Partie Droits de Stationnement
- Validation du projet de requalification des abords du collège Theuriet et du Théâtre
- Validation de l’APD du projet de rénovation de l’école Jean Errard
- Validation de l’Avant Projet Définitif pour la rénovation de l’Église Notre-Dame
- Commission consultative pour les noms de rue - Élection des représentants
- Tarifs de locations d’installations sportives
- Dénomination de la salle de billard
- Avances sur subventions sportives année 2021
- Avances sur subventions 2021 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
- Crise sanitaire - Point sur les subventions événementielles accordées pour 2020
- Avance sur subvention 2021 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc et signature d’une convention
- Subvention attribuée à l’association Meuse Nature Environnement dans le cadre de l’organisation de l’évènement sport et nature
- Tarification Parking des Minimes
- Signature d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
- Chantiers de la réussite - Election des représentants au sein du comité technique
- Classes d’environnement 2021
- Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes -Année 2020/2021
- Tarifs cuisine 2021
- Actualisation des tarifs des foires et marchés
- Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2021
- Exécution budgétaire du budget 2021 avant son adoption
- Signature d’une convention avec la DGFIP pour la mise en place d’un contrôle allégé de la dépense
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Recouvrement des frais par la Communauté d’Agglomération
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 17 septembre 2020
- Information au conseil sur les dépenses COVID
- Adoption du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
- Convention relative à la gestion des archives de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse par le service d’archives de la Commune de Bar-le-Duc
- Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement et de formation au management
- Décision modificative n°4 - Année 2020
- Refacturation des masques alternatifs par la Communauté d’Agglomération
- Avenant n°4 au marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
- Modification du règlement "congés et absences"
- Transformations de postes
- Dérogations aux règles du repos dominical, dimanches supplémentaires
- Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
- Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de traitement informatisé des infractions (ANTAI) pour la gestion des avis de paiement des forfaits post stationnement (FPS) relatifs au stationnement payant
- Établissements scolaires de Bar-le-Duc - Élection des représentants
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Evolution du stationnement payant pendant la crise sanitaire
- Participation de la Ville de Bar-le-Duc au dispositif Beegift porté par la Communauté d’Agglomération
- Affaires diverses.