Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - mercredi 30 septembre 2020

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 30 septembre 2020 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Tarifs et accès déchèteries - Année 2021
2. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés - 2019
3. Mise en place du PCAET par le Pays Barrois
4. Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel du délégataire au titre de l’année 2018
5. Projet communal de requalification de voirie à MUSSEY (Commune de VAL D’ORNAIN) - renouvellement de réseau d’eau potable et d’assainissement préalablement aux travaux de voirie
6. Déviation de la RN 135 à Velaines, Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois - 1ère phase relative aux travaux du giratoire de Tronville-en-Barrois - mise en compatibilité des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales - conventions avec l’ETAT (DREAL GRAND EST)
7. Projet d’aménagement d’un carrefour giratoire au niveau des carrefours entre la RD635 et la RD146 (avenue des Tilleuls) à BAR-LE-DUC - validation de l’AVP - convention tripartite Département de la Meuse / Ville de Bar-le-Duc / Communauté d’Agglomération
8. Tarifs adaptés Compensation fermeture Piscines
9. Mise en place d’une Opération de Revitalisation de territoire (ORT) sur le territoire communautaire
10. Mise en œuvre d’un programme d’identification du patrimoine et d’accompagnement des communes en partenariat avec le CAUE
11. Campagne d’anoxie au Musée barrois
12. Évaluation de l’état sanitaire des collections organiques du Musée barrois
13. Vente immeuble AE 626 (B 8 51) - Commune de Ligny en Barrois - Chemin des Battants
14. Vente ensemble immobilier industriel - Commune de VELAINES
15. Présentation du rapport d’activité 2019 de la DSP transport - Société BUS EST
16. Autorisation de signature de la convention d’entretien des sentiers intercommunaux de randonnée pédestre
17. Attribution de subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2020 - 1ère tranche
18. Information au Conseil Communautaire concernant les aides attribuées dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
19. Renouvellement de la convention de services communs
20. Modalités de recrutement d’agents contractuels
21. Modalités de remboursement des frais d’aide à la personne des élus communautaires
22. Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
23. Evolution de la provision pour risque sur le budget ordures ménagères
24. Décision modificative n°1 - année 2020
25. Modification du budget annexe transport
26. Recouvrement des charges de centralité 2020
27. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
28. Pertes sur créances irrécouvrables
29. Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse – emprunt 111657
30. Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse – emprunt 111664
31. Nomination des représentants des associations de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
32. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (ex tarif bleu)
33. Information au conseil communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 5 mars 2020
34. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour la fourniture de certificats électroniques
35. Relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et les marchés de fourniture de denrées alimentaires
36. Transformation de poste
37. Affaires diverses.