Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le mercredi 30 septembre 2020 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Tarifs et accès déchèteries - Année 2021
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés - 2019
- Mise en place du PCAET par le Pays Barrois
- Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel du délégataire au titre de l’année 2018
- Projet communal de requalification de voirie à MUSSEY (Commune de VAL D’ORNAIN) - renouvellement de réseau d’eau potable et d’assainissement préalablement aux travaux de voirie
- Déviation de la RN 135 à Velaines, Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois - 1ère phase relative aux travaux du giratoire de Tronville-en-Barrois - mise en compatibilité des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales - conventions avec l’ETAT (DREAL GRAND EST)
- Projet d’aménagement d’un carrefour giratoire au niveau des carrefours entre la RD635 et la RD146 (avenue des Tilleuls) à BAR-LE-DUC - validation de l’AVP - convention tripartite Département de la Meuse / Ville de Bar-le-Duc / Communauté d’Agglomération
- Tarifs adaptés Compensation fermeture Piscines
- Mise en place d’une Opération de Revitalisation de territoire (ORT) sur le territoire communautaire
- Mise en œuvre d’un programme d’identification du patrimoine et d’accompagnement des communes en partenariat avec le CAUE
- Campagne d’anoxie au Musée barrois
- Évaluation de l’état sanitaire des collections organiques du Musée barrois
- Vente immeuble AE 626 (B 8 51) - Commune de Ligny en Barrois - Chemin des Battants
- Vente ensemble immobilier industriel - Commune de VELAINES
- Présentation du rapport d’activité 2019 de la DSP transport - Société BUS EST
- Autorisation de signature de la convention d’entretien des sentiers intercommunaux de randonnée pédestre
- Attribution de subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2020 - 1ère tranche
- Information au Conseil Communautaire concernant les aides attribuées dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
- Renouvellement de la convention de services communs
- Modalités de recrutement d’agents contractuels
- Modalités de remboursement des frais d’aide à la personne des élus communautaires
- Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Evolution de la provision pour risque sur le budget ordures ménagères
- Décision modificative n°1 - année 2020
- Modification du budget annexe transport
- Recouvrement des charges de centralité 2020
- Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
- Pertes sur créances irrécouvrables
- Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse – emprunt 111657
- Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse – emprunt 111664
- Nomination des représentants des associations de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (ex tarif bleu)
- Information au conseil communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 5 mars 2020
- Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour la fourniture de certificats électroniques
- Relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et les marchés de fourniture de denrées alimentaires
- Transformation de poste
- Affaires diverses.