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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 17 septembre 2020

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (modalités pas encore connues)

N° dossier / objet

  1. Mise à niveau de la protection incendie 2020
  2. Définition d’un préprogramme pour la reconstruction du centre technique municipal – actualisation du plan de financement
  3. Convention servitude de passage avec Enedis - ligne électrique souterraine rue des Glycines
  4. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - Année scolaire 2019-2020
  5. Versement de la subvention du Conseil Départemental 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 à l’Acb au titre du PLEA
  6. Versement de la subvention Ville de Bar-le-Duc à l’Acb, de 2018 à 2020, au titre du PLEA
  7. Subventions à caractère sportif
  8. Redevance occupation Domaine public réseau de transport et distribution d’électricité 2020
  9. Règlements intérieur de la Salle Couchot
  10. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour année 2021
  11. Mise en sureté des établissements scolaires - validation plan de financement
  12. Renouvellement de la convention de services communs
  13. Modalités d’exercice du droit à formation des membres du conseil municipal
  14. Modalités de recrutement d’agents contractuels
  15. Convention avec le Comité d’Action Sociale
  16. Transformation de poste
  17. Modalités de remboursement des frais d’aide à la personne des élus municipaux
  18. Restauration du Patrimoine mobilier protégé
  19. Décision modificative n° 2 - Année 2020
  20. Mise en débat du comptable public pour le versement d’une "prime de services partagés" en 2013
  21. Dissolution de la caisse des écoles au 31 décembre 2020
  22. Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour la fourniture de certificats électroniques
  23. Information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 19 décembre 2019
  24. Avenant n°3 au marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
  25. Nomination des représentants des associations de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  26. Relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et les marchés de fourniture de denrées alimentaires
  27. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité (ex tarif bleu)
  28. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) - Election des représentants
  29. Rapport d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  30. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal - Modification
  31. Avenant au protocole d’accord entre le département de la Meuse et la ville de Bar le Duc pour le règlement de questions immobilières - Ecole Jean ERRARD et Gymnase Beugnot
  32. Avis sur enquête publique environnementale - demande d’obtention d’une concession d’hydrocarbure dite "concession de Montplonne" présentée par la société Galli Coz SA
  33. Présentation du rapport d’activité 2019 de la SPL Gestion locale, prestataire RGPD
  34. Renouvellement du marché de la prestation de gestion du stationnement payant et recours à une étude au sujet du stationnement
  35. Dépénalisation du stationnement payant-Convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS) entre la Ville et la communauté d’Agglomération
  36. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail
  37. Commission Communale des Impôts Directs - Constitution liste des commissaires
  38. Approbation de l’avant-projet sommaire concernant les travaux de rénovation et de mise aux normes de l’école Jean ERRARD
  39. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

salle du Conseil municipal (JPEG)
Photo des élus (JPEG)

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