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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 décembre 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 décembre 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Election d’un Adjoint au Maire
  2. Débat d’orientations budgétaires 2020
  3. Financement de l’école privée
  4. Subvention à la Fédération des UCIA de la Meuse - organisation de la journée nationale du commerce de proximité
  5. Avances sur subventions 2020 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  6. Tarifs et valorisations de salles et matériels municipaux pour année 2010
  7. Subvention de l’Etat pour le Label Ville d’Art et d’Histoire 2019 et demande 2020
  8. Festival Renaissances 2020
  9. Avance sur subvention 2020 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar-le-Duc
  10. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes -Année 2019)2020
  11. Classes d’environnement 2020
  12. Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour la mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners"
  13. Avances sur subventions sportives année zozo
  14. Tarifs de locations d’Installations sportives
  15. Mise à disposition des locaux de l’Espace OUDINOT et subvention d’Investissement
  16. Recours 167 rue de Véel à Bar-le-Duc - malfaçon sur travaux AEP réalisés par la Ville en 2004
  17. Rétrocession parcelles à la Région Grand Est (LEP Ernile Zola)
  18. Servitude de passage au profit d’Enedis - rue d’Alsace - Parcelles BM 29,116, te et 118
  19. Installation poste de transformation électrique - parking des Brasseries
  20. Cession à l’euro symbolique d’une emprise foncière à la Région Grand Est rue des Romains
  21. Régularisation foncière d’un mur de soutènement - Boulevard Marizier
  22. Échanges d’emprises foncières entre la Commune de BAR LE DUC et l’OPH de la Meuse - Quartier Cote Sainte Catherine
  23. Redevance occupation Domaine Public réseau de transport et distribution d’électricité
  24. Vente parcelle - Zone de Tremble-Voleur
  25. Signature d’une convention de maitrise foncière avec EPFL
  26. Signature d’une convention opérationnelle avec Action Logement dans le cadre du programme "Action cœur de Ville*
  27. Vente de véhicules réformés
  28. Droits de voirie et de stationnement - Tarifs des emplacements (cirque, marché, fête foraine) - Année 2020
  29. Convention de partenariat avec l’Ecole d’Architecture de Nancy (ENSA)
  30. Stationnement - Présentation du rapport annuel de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) de TRANSDEV
  31. Révision des tarifs de concession du cimetière et des opérations funéraires
  32. Transformation de poste
  33. Mise en place de l’organisation en télétravail
  34. Avance sur subvention au CAS
  35. Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
  36. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2020
  37. Exécution budgétaire du budget 2020 avant son adoption
  38. Décision modificative
  39. Indemnité au comptable public
  40. Tarifs cuisine 2020
  41. Avenant n°4 Marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour l’amélioration du complexe Gare routière - Marché couvert
  42. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 9 septembre 2019
  43. Aménagement et sécurisation du parking souterrain du marché couvert de Bar-le-Duc
  44. Etude pour la mise en place d’un schéma directeur du réseau de chaleur
  45. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  46. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

Conseil municipal (JPEG)

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