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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 12 décembre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 12 décembre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Présentation du rapport d’activité de la société Dalkia en matière de gestion du réseau de chaleur de Ligny en Barrois
  2. Convention de prêt de broyeurs à végétaux
  3. Liste des établissements exonérés de TEOM pour l’année zozo
  4. Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est
  5. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  6. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
  7. Mise en place d’une régie autonome pour les services Eau et Assainissement - forme de la régie et poursuite de l’étude
  8. Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel 2018 du délégataire
  9. Servitude de passage au profit de Enedis - Commune de Trémont-sur-Saulx - Parcelles ZA n° 136 et 137
  10. Signature d’une convention de maitrise foncière avec l’EPFL
  11. Demande de subvention concernant l’étude sur le projet culturel de territoire
  12. Approbation du projet d’établissement du Cim pour les années 20-25
  13. Maisons de santé Pluridisciplinaire : validation de la participation de la collectivité aux SCIC et de l’organisation de la location avec les professionnels de santé de Ligny-en-Barrois
  14. Signature d’une convention opérationnelle avec Action Logement dans le cadre du programme "Action cœur de Ville"
  15. Versement d’une subvention exceptionnelle au Refuge de Cathy
  16. Attribution d’une subvention à l’association CARA - Programme collectif de recherche Nasium
  17. Dérogations aux règles du repos dominical
  18. Dispositif Eco-défis : partenariat avec la Chambre des Métiers
  19. Subvention à Alexis Lorraine année 2020 : reconduction du dispositif commerce à l’essai
  20. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2019 - 4ème tranche
  21. Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat 2020 - Avenant n°5
  22. Mise à disposition de locaux administratifs au sein de l’Espace OUDINOT pour La Barroise
  23. Annulation de la subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme dans le cadre de la mise en œuvre schéma de sentier de randonnées à l’échelle du territoire de la Communauté d’Agglomération
  24. Transformation de postes
  25. Modalité de mise en œuvre du compte personnel de formation
  26. Avance sur subvention au CAS
  27. Programmation d l’enveloppe 6.10 du programme d’activité 2019 du GIP Objectif Meuse -Part communautaire - 4ème partie
  28. Information au conseil communautaire concernant les délibérations prises par le bureau du 16 septembre et du 14 octobre 2019 relatives aux marchés publics.
  29. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 13 juin 2019
  30. Attribution de compensation 2020
  31. Exécution budgétaire du budget 2020 avant son adoption
  32. Acompte sur la Subvention 2020 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  33. Tarif Prestations de Services pour 2020
  34. Information au Conseil sur la souscription d’emprunts
  35. Demande de garantie d’emprunt programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse
  36. Indemnité au comptable public
  37. Décision modificative
  38. Motion - Intercommunalité, le temps de la stabilité est venu
  39. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud - Evènement sport et nature zozo
  40. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019 - Modification d’attribution
  41. Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2020
  42. Evolution du périmètre de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud - Validation des statuts et désignation des membres au CA de l’Office de Tourisme.
  43. Prolongation de la délégation de service public de transport pour une durée de 6 mois
  44. Principe de recours à une délégation de service public en matière de transport
  45. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

Salle des fêtes de Tronville (JPEG)

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