Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 03 octobre 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 03 octobre 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Validation du projet de développement de territoire pour l’accompagnement de CIGEO
2. Vente d’eau en gros à la COPARY
3. Projet communal de requalification de voirie à ROBERT-ESPAGNE - renouvellement de réseau d’eau potable et branchements en plomb préalablement aux travaux de voirie
4. Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières
5. Vente de véhicules réformés
6. Modification des statuts du PETR Pays Barrois
7. Mise en place du PCAET au niveau du Pays Barrois
8. Signature d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques dans le cadre du contrat de ville
9. Restauration d’un tableau et son cadre du Musée barrois
10. Vente immeuble rue Louis Joblot à BAR.LE.DUC
11. Programmation de l’enveloppe de la mesure 6.10 du programme d’activité 2019 du GIP Objectif Meuse - Part communautaire - 3ème partie
12. Demande de subvention auprès de l’Anah pour l’étude pré-opérationnelle de l’OPAH
13. Demande de subvention auprès de l’Anah pour la phase opérationnelle de l’OPAH
14. Avenant à la convention de mission conclue entre la Communauté d’Agglomération et le CMAL - Suivi et animation de la campagne de ravalement 2019
15. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019 - 3e tranche
16. Convention pour la mise à disposition d’emprises foncières pour l’installation de sanitaires à l’usage des chauffeurs de bus
17. Présentation du rapport d’activité 2018 de la Société BUS EST en matière de transport
18. Implantation à Bar le Duc d’un campus connecté
19. Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Avenant n°2
20. Agence d’attractivité de la Meuse - Représentation
21. Initiative Meuse - Modification de l’adhésion 2019
22. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2019 - 3ème tranche
23. Attribution d’une subvention au GIP Maison de l’Emploi
24. Convention d’adhésion au pôle santé du CDG55
25. Transformation de postes
26. Mise en place de l’organisation en télétravail
27. Examen du rapport de gestion du CA de la SPL Xdemat
28. Modification du règlement budgétaire et financier
29. Recouvrement des charges de centralité 2019
30. Information au conseil sur l’évolution des modalités de règlement par internet
31. Régie de recettes des ordures ménagères - remise gracieuse
32. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de licences Microsoft et l’accompagnement à la migration Office 365
33. Evolution de la provision pour risque sur le budget ordures ménagères
34. Constitution d’un groupement de commandes pour une mission d’optimisation de la taxe foncière versée par la collectivité
35. Information au conseil communautaire concernant les délibérations prises par le bureau du 8 juillet 2019 relatives à l’avenant 2 et au marché complémentaire du lot n°11« Chapes » du marché 2017/14 Construction d’une salle multifonctionnelle à Bar-le-Duc au 85 rue Ernest Bradfer ainsi qu’à l’adhésion au groupement de commandes coordonné par le SMET pour une « étude d’optimisation du traitement des déchets ménagers sur le Département de la Meuse ».
36. Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transports collectifs urbains de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse.
37. Election des représentants de la Communauté d’Agglomération dans la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour la réalisation d’une étude d’optimisation du traitement des déchets ménagers
38. Approbation des rapports de la CLECT de 2015 à 2018
39. Modification de l’attribution de compensation 2019
40. Renouvellement cartes achat
41. Décision modificative
42. Pertes sur créances irrécouvrables
43. Dépénalisation du stationnement payant - Convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement (FPS)
44. Affaires diverses