Conseil municipal de Bar-le-Duc - 19 septembre 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 septembre 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre)

N° dossier / objet

1. Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour l’Accueil de loisirs de la Fédération
2. Avance sur subvention 2020 au profit d’associations
3. Subventions à caractère culturel ou d’animation du territoire
4. Signature d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques dans le cadre du contrat de ville
5. Subvention à caractère sportif
6. Mise en œuvre des préconisations de l’atlas des ressources naturelles
7. Attribution de subvention Agenda 21 - programme 2019
8. Réalisation d’une étude structurelle de l’église Saint Etienne
9. Convention avec la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la mise à disposition d’une emprise foncière pour l’installation d’un sanitaire destiné aux chauffeurs de bus
10. Rapports d’activités 2018 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
11. Convention d’adhésion au pôle santé du CDG55
12. Transformation de poste
13. Attribution de l’avenant n°1 du marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar le Duc, la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse.
14. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de licences Microsoft et l’accompagnement à la migration Office 365
15. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 9 mai 2019
16. Constitution d’un groupement de commandes pour une mission d’optimisation de la taxe foncière versée par la collectivité.
17. Examen du rapport de gestion du CA de la SPL Xdemat
18. Information au conseil sur l’évolution des modalités de règlement par Internet
19. Modification du règlement budgétaire et financier
20. Renouvellement des cartes achats
21. Décision modificative
22. Modification du règlement des abonnements de stationnement payant en voirie
23. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail
24. Reconduction de la convention relative à la capture et aux transports des animaux errants, avec le SDIS
25. Dépénalisation du stationnement payant-Convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS)
26. Affaires diverses.