Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 19 septembre 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville - salle du Conseil municipal (entrée libre)
N° dossier / objet
- Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour l’Accueil de loisirs de la Fédération
- Avance sur subvention 2020 au profit d’associations
- Subventions à caractère culturel ou d’animation du territoire
- Signature d’un protocole d’engagements renforcés et réciproques dans le cadre du contrat de ville
- Subvention à caractère sportif
- Mise en œuvre des préconisations de l’atlas des ressources naturelles
- Attribution de subvention Agenda 21 - programme 2019
- Réalisation d’une étude structurelle de l’église Saint Etienne
- Convention avec la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la mise à disposition d’une emprise foncière pour l’installation d’un sanitaire destiné aux chauffeurs de bus
- Rapports d’activités 2018 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Convention d’adhésion au pôle santé du CDG55
- Transformation de poste
- Attribution de l’avenant n°1 du marché 2018/09 Exploitation des installations thermiques pour le groupement de commandes composé par la Ville de Bar le Duc, la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse, et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse.
- Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de licences Microsoft et l’accompagnement à la migration Office 365
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 9 mai 2019
- Constitution d’un groupement de commandes pour une mission d’optimisation de la taxe foncière versée par la collectivité.
- Examen du rapport de gestion du CA de la SPL Xdemat
- Information au conseil sur l’évolution des modalités de règlement par Internet
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Renouvellement des cartes achats
- Décision modificative
- Modification du règlement des abonnements de stationnement payant en voirie
- Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical pour les commerces de détail
- Reconduction de la convention relative à la capture et aux transports des animaux errants, avec le SDIS
- Dépénalisation du stationnement payant-Convention relative aux modalités de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement (FPS)
- Affaires diverses.