Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 11 juillet 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Modification règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Équipement d’Ameublement (DEA) avec la société Eco-Mobilier
- Accompagner les commerçants et leurs clientèles à l’achat zéro déchet
- Equiper des bâtiments communautaires afin de favoriser le tri par le public
- Projet communal de travaux de voirie à FAINS-VEEL - renouvellement des branchements en plomb préalablement aux travaux de voirie
- Demande de subvention pour la télégestion d’ouvrages d’eau potable et d’assainissement des eaux usées (création ou renouvellement d’équipements)
- Déviation de la RN 135 à Velaines, Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois - déviation des réseaux d’eau potable et d’eaux usées impactés
- Participation de la communauté d’Agglomération à une candidature départementale en vue de la signature d’un contrat de transition écologique
- Evolution du périmètre des compétences culturelles de l’agglomération en vue de la mise en place sur le territoire du Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC)
- Présentation du rapport de la DSP dans le cadre de la fourrière automobile
- Adhésion MATERALIA exercice 2019
- Poste de manager de territoire - Convention avec la CCI 52/55
- Exonération contribution économique territoriale (CET) - Librairie indépendante
- Initiative Meuse - Adhésion 2019
- Modification des taux et seuil d’intervention pour la prise en charge des travaux de mise aux normes " dispositif commerce à l’essai " : subvention exceptionnelle à Alexis Lorraine
- Adhésion EN ERGIC 52-55 exercice 2019
- Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2019 - 2ème tranche
- Taxe de séjour - Approbation de la grille tarifaire et application de la réforme au 1er janvier 2020
- Avenant à la Convention Occupation Temporaire (COT) VNF relais nautique (ajout de la vidéoprotection)
- Transformations de postes
- Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
- Rapport d’activités 2018 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale (SIM) Grand Est
- Information au conseil communautaire concernant les délibérations prises par le bureau du 11 juin 2019 relatives aux avenants du marché 2017/ - Construction d’une salle multifonctionnelle à Bar-le-Duc au 85 rue Ernest Bradfer
- Règlement intérieur et tarification 2020 de La Barroise
- Convention de mise à disposition signée avec l’association du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
- Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse
- Approbation du Projet de territoire communautaire
- Affaires diverses.