Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 11 juillet 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 11 juillet 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Modification règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
2. Signature d’une convention pour la reprise des Déchets d’Équipement d’Ameublement (DEA) avec la société Eco-Mobilier
3. Accompagner les commerçants et leurs clientèles à l’achat zéro déchet
4. Equiper des bâtiments communautaires afin de favoriser le tri par le public
5. Projet communal de travaux de voirie à FAINS-VEEL - renouvellement des branchements en plomb préalablement aux travaux de voirie
6. Demande de subvention pour la télégestion d’ouvrages d’eau potable et d’assainissement des eaux usées (création ou renouvellement d’équipements)
7. Déviation de la RN 135 à Velaines, Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois - déviation des réseaux d’eau potable et d’eaux usées impactés
8. Participation de la communauté d’Agglomération à une candidature départementale en vue de la signature d’un contrat de transition écologique
9. Evolution du périmètre des compétences culturelles de l’agglomération en vue de la mise en place sur le territoire du Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC)
10. Présentation du rapport de la DSP dans le cadre de la fourrière automobile
11. Adhésion MATERALIA exercice 2019
12. Poste de manager de territoire - Convention avec la CCI 52/55
13. Exonération contribution économique territoriale (CET) - Librairie indépendante
14. Initiative Meuse - Adhésion 2019
15. Modification des taux et seuil d’intervention pour la prise en charge des travaux de mise aux normes " dispositif commerce à l’essai " : subvention exceptionnelle à Alexis Lorraine
16. Adhésion EN ERGIC 52-55 exercice 2019
17. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2019 - 2ème tranche
18. Taxe de séjour - Approbation de la grille tarifaire et application de la réforme au 1er janvier 2020
19. Avenant à la Convention Occupation Temporaire (COT) VNF relais nautique (ajout de la vidéoprotection)
20. Transformations de postes
21. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
22. Rapport d’activités 2018 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
23. Convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale (SIM) Grand Est
24. Information au conseil communautaire concernant les délibérations prises par le bureau du 11 juin 2019 relatives aux avenants du marché 2017/ - Construction d’une salle multifonctionnelle à Bar-le-Duc au 85 rue Ernest Bradfer
25. Règlement intérieur et tarification 2020 de La Barroise
26. Convention de mise à disposition signée avec l’association du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
27. Demande de garantie d’emprunt - programme 2019 à 2021 - OPH de la Meuse
28. Approbation du Projet de territoire communautaire
29. Affaires diverses.