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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 27 juin 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Convention Ville - Comité de Jumelage
  2. Subvention à caractère sportif
  3. Modification des tarifs de facturation des dégradations pour le foyer universitaire Jean Moulin
  4. Nouveau plan d’aménagement forestier 2018/2032 de la forêt communale de Bar-le-Duc
  5. Intégration au régime forestier des parcelles rejoignant la forêt en 2019 (annule et remplace le précédent)
  6. Cession d’une emprise foncière à la SARL SYBRICE pour la construction d’un cinéma
  7. Vente immeuble 2 Chemin de Popey - Bar-le-Duc
  8. Déclassement de la Route Départementale n°180 - avenue du 94ème RI suite aux travaux de requalification de la place FOCH, tronçon compris entre le boulevard de la Rochelle et l’impasse Dyckoff
  9. Adoption d’un agenda d’accessibilité programmée et autorisation de dépôt
  10. Réalisation de travaux de voirie en lien avec les grands projets d’investissement
  11. Transformations de postes
  12. Indemnités de mission
  13. Convention de mise à disposition d’un véhicule pour le service de portage de repas du CIAS
  14. Avenant n°3 au marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’ceuvre sur esquisse pour l’amélioration du complexe Gare routière — Marché couvert de Bar-le-Duc.
  15. Exonération partielle des pénalités de retard imputables au titulaire du lot n°2 « Electricité - Eclairage » du marché n° 2016/26 « Réalisation d’un terrain de football synthétique et mises aux normes du terrain d’honneur en herbe sur le stade Jean Bernard »
  16. Affaires diverses.

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