Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 09 mai 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
- Maternité de Bar-le-Duc et centre hospitalier, en présence de la direction de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT)
- Adoption des comptes administratifs 2018
- Affectation des résultats 2018
- Adoption des comptes de gestion 2018
- Subventions à caractère culturel et d’animation du territoire
- Versement de la subvention Ville 2016-2017 et 2017-2018 à l’Acb au titre du PLEA
- Versement du solde de la subvention 2018 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
- Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel au titre de 2019 - Partie complémentaire
- Dénomination du club house de rugby
- Pose d’un filet de sécurité dans l’église Saint Etienne
- Mise en valeur de l’abri anti-aérien situé sous l’église Saint Jean
- Phase de préfiguration de l’inventaire général du patrimoine bâti : convention avec le Conseil régional
- Mise à niveau de la protection incendie
- Requalification de l’allée des Vosges Validation de l’AVP et du plan de financement
- Travaux de sécurité sur la voirie - programme 2019
- Servitude de passage au profit de ENEDIS - Rue du Lieutenant Vasseur AN N° 143
- Servitude de passage au profit de GRDF - parcelle AV n° 83 - rue de l’Horloge - BAR LE DUC
- Rétrocession d’emprises foncières Département/Région
- Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la Commune
- Régularisation foncière - parcelles AM 375-374 - Rue de Popey -
- PLUI
- Validation Avant-Projet des Aménagements des Espaces Publics et des Voies du Quartier Saint-Jean - Îlot 1
- Validation de VAPD - Remplacement des menuiseries de l’école Louis Pergaud, de la salle des fêtes et du bâtiment Finances & Marchés Publics
- Ratios d’avancement de grade
- Indemnité de déplacement à l’intérieur de la commune de résidence administrative
- Participation financière au poste de Médiateur en charge de la propreté
- Transformation de postes
- Convention de mise à disposition des services de la Communauté d’Agglomération
- Convention avec le comité d’action sociale
- Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement au management
- Approbation du rapport d’évaluation n°1 de la CLECT du 26 novembre 2018
- Révision libre de l’attribution de compensation de la Ville de Bar-le-Duc
- Décision modificative
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 décembre 2018