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Conseil municipal de Bar-le-Duc - 09 mai 2019

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 09 mai 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

  1. Maternité de Bar-le-Duc et centre hospitalier, en présence de la direction de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT)
  2. Adoption des comptes administratifs 2018
  3. Affectation des résultats 2018
  4. Adoption des comptes de gestion 2018
  5. Subventions à caractère culturel et d’animation du territoire
  6. Versement de la subvention Ville 2016-2017 et 2017-2018 à l’Acb au titre du PLEA
  7. Versement du solde de la subvention 2018 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
  8. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel au titre de 2019 - Partie complémentaire
  9. Dénomination du club house de rugby
  10. Pose d’un filet de sécurité dans l’église Saint Etienne
  11. Mise en valeur de l’abri anti-aérien situé sous l’église Saint Jean
  12. Phase de préfiguration de l’inventaire général du patrimoine bâti : convention avec le Conseil régional
  13. Mise à niveau de la protection incendie
  14. Requalification de l’allée des Vosges Validation de l’AVP et du plan de financement
  15. Travaux de sécurité sur la voirie - programme 2019
  16. Servitude de passage au profit de ENEDIS - Rue du Lieutenant Vasseur AN N° 143
  17. Servitude de passage au profit de GRDF - parcelle AV n° 83 - rue de l’Horloge - BAR LE DUC
  18. Rétrocession d’emprises foncières Département/Région
  19. Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la Commune
  20. Régularisation foncière - parcelles AM 375-374 - Rue de Popey -
  21. PLUI
  22. Validation Avant-Projet des Aménagements des Espaces Publics et des Voies du Quartier Saint-Jean - Îlot 1
  23. Validation de VAPD - Remplacement des menuiseries de l’école Louis Pergaud, de la salle des fêtes et du bâtiment Finances & Marchés Publics
  24. Ratios d’avancement de grade
  25. Indemnité de déplacement à l’intérieur de la commune de résidence administrative
  26. Participation financière au poste de Médiateur en charge de la propreté
  27. Transformation de postes
  28. Convention de mise à disposition des services de la Communauté d’Agglomération
  29. Convention avec le comité d’action sociale
  30. Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement au management
  31. Approbation du rapport d’évaluation n°1 de la CLECT du 26 novembre 2018
  32. Révision libre de l’attribution de compensation de la Ville de Bar-le-Duc
  33. Décision modificative
  34. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 décembre 2018

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