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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 04 avril 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 04 avril 2019 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  • Adoption des comptes administratifs 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Adoption des comptes de gestion 2018
  • Adoption du budget primitif 2019
  • Vote des taux 2019
  • Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2019
  • Révision libre de l’attribution de compensation de la Ville de Bar-le-Duc
  • Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes -2019
  • Pertes sur créances irrécouvrables
  • Modification des horaires de tournées d’ordures ménagères et du tri sélectif
  • Convention de mise à disposition d’emplacement pour une antenne-relais de téléphonie mobile au château d’eau situé à Beurey-sur-Saulx
  • Convention de mise à disposition d’emplacement pour une antenne-relais de téléphonie mobile au réservoir d’eau situé à Trémont-sur-Saulx
  • Coopération décentralisée - soutien à l’association Niger Ma Zaada
  • Projet d’aménagement d’un carrefour giratoire au niveau des carrefours entre la RD635 et la RD146 (avenue des Tilleuls) à BAR-LE-DUC - dévoiement du réseau public de distribution d’eau potable
  • Dénomination du terrain de rugby du stade de la Côte Sainte-Catherine
  • Validation du programme du projet de reconstruction d’un hall bouliste à Bar-le-Duc
  • Validation de l’Avant-Projet Définitif de la Maison de Santé de Ligny-en-Barrois
  • Révision tarif pour 2019 - Location Salle des Fêtes de Tronville en Barrois
  • Aménagement de l’aire d’accueil de gens du voyage de Bar-le-Duc
  • Aires d’accueil des gens du voyage de Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur
  • Programme ravalement de façades privées - Année 2019
  • Adhésion AD1L 2019
  • Renouvellement d’une convention triennale pour la mise en oeuvre de la fourrière animale 2019-2021
  • Règlement du fonds de concours
  • Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2019
  • Programmation de l’enveloppe de la mesure 6.10 du programme d’activité 2019 du GIP Objectif Meuse - Part communautaire
  • Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2019 - Amicales des sapeurs-pompiers et accueil des jeunes
  • Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2019
  • Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques -Année 2019
  • Subventions 2019 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
  • Tarifs des équipements touristiques communautaires-Année 2019
  • Indemnisation propriétaire sentier karstique - Madame C.
  • Convention avec l’ON F pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2019
  • Modification du règlement des aides TPE et PME
  • Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat 2019 - Avenant n°4
  • Charte des mobilités et de l’intermodalité en Région Grand Est
  • Transformation de postes
  • Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes
  • Convention avec le comité d’action sociale
  • Ratios d’avancement de grades
  • Constitution d’un groupement de commandes pour une prestation d’accompagnement au management
  • Evolution du périmètre de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
  • Affaires diverses.

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