Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 07 février 2019 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
- Budget primitif 2019
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
- Diagnostic préalable à l’établissement du Projet Educatif Global
- Financement de l’école privée
- Tarifs restaurant scolaire et garderie - Année 2019/2020
- Subventions Culture/Animations
- Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2019
- Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2019
- Subventions à caractère sportif
- Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2019
- Office de Tourisme - Désignation d’un nouveau délégué au tourisme suppléant représentant de la vie associative
- Transformation de postes
- Mise en oeuvre du RGPD - Constitution de la Société publique locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants
- Rétrocession d’un délaissé de voirie SACICAP de Lorraine / Commune de Bar-le-Duc
- Aménagements urbains de l’îlot central du quartier Saint Jean - Validation de I’AVP
- Ajustement du Plan Pluriannuel d’investissements (PPI) - 2016-2022
- Affaires diverses.