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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 06 décembre 2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 20 septembre 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Engagement dans (élaboration du PCAET et validation des modalités de concertation du public
  2. Redevance spéciale (modification du règlement, validation des tarifs 2019 et de la liste des sociétés exonérées de TEOM en 2019)
  3. Tarifs et accès déchèteries - Année 2019
  4. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  5. Extension des réseaux d’eaux usées et d’eau potable a Bussy-la-Cote (commune de Val d’Ornain)
  6. Station d’épuration de Tronville-en-Barrois - rapport annuel 2017 du délégataire
  7. Approbation après enquête publique du zonage d’assainissement sur la Commune de Resson
  8. Réalisation de l’assainissement collectif à Resson - tarif des branchements publics
  9. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements (P.P.I.) Assainissement
  10. Acceptation de rétrocession de l’école Paul Eluard en vue du projet de Maison de Sante et de Cabinet Médical
  11. Validation de I’APD concernant la création d’un espace médico-social dans les ex logements Paul Eluard
  12. Retrocession d’une emprise foncière de a l’euro symbolique sur la Sapinière au bénéfice du CIAS
  13. Vente immeuble 56 rue de Strasbourg a Ligny en Barrois
  14. Etude de stratégie foncière - Validation des orientations générales et programme d’activités foncières
  15. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2018 - 3e tranche
  16. Programmation de I’enveloppe 6.10 du programme d’activite 2018 du GIP Objectif Meuse
  17. Dénomination de la salle multifonctions
  18. Dérogations aux règles du repos dominical
  19. Mise en place du compte personnel d’activité
  20. Créations et transformation de postes
  21. Adhésion au service de médecine préventive du CDG55
  22. Avance sur subvention au comité d’action sociale
  23. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire enveloppe 2018 - 2ème tranche
  24. Dossier de candidature à l’appel à projet FISAC
  25. Attribution d’une subvention au GIP Maison de l’Emploi Meusienne
  26. Reconduction du dispositif commerce à l’essai - Convention de partenariat avec Alexis Lorraine Année 2019
  27. Versement d’une subvention exceptionnelle à Alexis Lorraine - prise en charge des travaux de mise aux normes dans le dispositif commerce à l’essai
  28. Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2019
  29. Définition de l’intérêt communautaire - Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
  30. Adhésion de la Communauté à l’agence d’attractivité "Meuse Attractivité"
  31. Adhésion et cotisations - Année 2019
  32. Subvention exceptionnelle à la Cité des Leuques
  33. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 septembre 2018
  34. Information au Conseil sur la souscription d’un emprunt
  35. Subvention d’équilibre 2018 au CIAS
  36. Acompte sur la Subvention 2019 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  37. Exécution budgétaire du budget 2019 avant son adoption
  38. Tarif Prestations de Services pour 2019
  39. Indemnité au comptable public
  40. Décision modificative
  41. Attribution de compensation 2019
  42. Avenant 6 à la Délégation de Service Public en matière de transport
  43. Valorisation des charges supplétives 2018
  44. Prestations de service de la ville de Ligny , dans le cadre des équipements linéens transférés au 01/01/17
  45. Affaires diverses.

Document(s) associé(s)

Conseil communautaire (JPEG)

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