Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 20 septembre 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc – Philippe Serrier
- CIAS - Election de représentants
- Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Varney (commune de Val d’Ornain)
- Coopération décentralisée — soutien à l’association Essor Ba Burkina
- Reprise de la couche de roulement rue des Bois à COMBLES-EN-BARROIS - convention financière avec la Commune
- Règlement de collecte des ordures ménagères de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Règlement de redevance spéciale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- Fonds de concours - Programme 2018 - Modification d’attribution
- adoption d’une convention de sous-location pour les étudiants en médecine logés par la communauté d’agglomération
- Réalisation d’un schéma de rénovation des installations sportives
- Rapport d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Programmation de l’enveloppe de la mesure 6.10 du programme d’activité 2018 du GIP Objectif Meuse
- Convention de prise en charge de la réfection du Chemin des Battants à Ligny en Barrois
- Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois -Année 2018
- Modification des tarifs des équipements touristiques communautaires - Année 2018
- Mise en œuvre du RGPD (Règlement général sur la protection de données - Désignation d’un délégué à la protection de données (DPD)
- Transformation de poste
- Organisation du temps de repos durant l‘astreinte au service Eau et Assainissement
- Attribution d‘une subvention à l’association Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée pour l’acquisition de foncier
- Présentation du rapport d’activité 2017 de la Société BUS EST
- Avenant n° 4 à la DSP Transport
- Prise en charge du différentiel entre les tarifs appliqués par la Région et les Tarifs appliqués par la Communauté d’Agglomération
- Création d’un conseil de développement pour la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 14 juin 2018
- Recouvrement des charges de centralité 2018
- Décision modificative
- Attribution de compensation 2018 - complément
- Affaires diverses.