Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 20/09/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 20 septembre 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc – Philippe Serrier
2. CIAS - Election de représentants
3. Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Varney (commune de Val d’Ornain)
4. Coopération décentralisée — soutien à l’association Essor Ba Burkina
5. Reprise de la couche de roulement rue des Bois à COMBLES-EN-BARROIS - convention financière avec la Commune
6. Règlement de collecte des ordures ménagères de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
7. Règlement de redevance spéciale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
8. Fonds de concours - Programme 2018 - Modification d’attribution
9. adoption d’une convention de sous-location pour les étudiants en médecine logés par la communauté d’agglomération
10. Réalisation d’un schéma de rénovation des installations sportives
11. Rapport d’activités 2017 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
12. Programmation de l’enveloppe de la mesure 6.10 du programme d’activité 2018 du GIP Objectif Meuse
13. Convention de prise en charge de la réfection du Chemin des Battants à Ligny en Barrois
14. Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois -Année 2018
15. Modification des tarifs des équipements touristiques communautaires - Année 2018
16. Mise en œuvre du RGPD (Règlement général sur la protection de données - Désignation d’un délégué à la protection de données (DPD)
17. Transformation de poste
18. Organisation du temps de repos durant l‘astreinte au service Eau et Assainissement
19. Attribution d‘une subvention à l’association Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée pour l’acquisition de foncier
20. Présentation du rapport d’activité 2017 de la Société BUS EST
21. Avenant n° 4 à la DSP Transport
22. Prise en charge du différentiel entre les tarifs appliqués par la Région et les Tarifs appliqués par la Communauté d’Agglomération
23. Création d’un conseil de développement pour la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
24. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 14 juin 2018
25. Recouvrement des charges de centralité 2018
26. Décision modificative
27. Attribution de compensation 2018 - complément
28. Affaires diverses.