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Conseil départemental de la Meuse - 12 juillet 2018

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 12 juillet 2018 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour 

  1. Budget 2018 - Budget supplémentaire
  2. Plan numérique des collèges
  3. Cités scolaires - Travaux de maintenance, gros entretiens et renouvellement effectués par la Région Grand Est - Conventions relatives à la participation financière du Département
  4. Révision et Elaboration du nouveau Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées - Cofinancement de l’étude
  5. Participation financière de la Communauté de Communes du Pays de Revigny aux travaux de réfection de voirie en traverse de Brabant le Roi (RD 994 et 20).
  6. Participation financière du département et délégation de compétences à la ville de Montmédy pour la restructuration du premier ouvrage d’art de la citadelle (RD 110c)
  7. Vente d’actions de la SPL-Xdemat à des collectivités meusiennes
  8. Projet d’équipement culturel à Lachaussée
  9. Subvention au Centre Social d’Argonne pour la création d’un centre d’interprétation sur la faïencerie des Islettes
  10. Subvention d’Animation Culturelle aux Musées Meusiens labélisés Musées de France
  11. Aide à l’investissement - Vent des Forêts
  12. Réseau Régional de Parc de matériel scénique
  13. 11èmes Universités d’hiver à Saint Mihiel les 22-24 novembre 2018 - Convention de partenariat avec la ville de Saint Mihiel et l’Université de Lorraine
  14. Subventions à caractère social aux Centres Sociaux et à la Fédération des Centres Sociaux
  15. Subventions aux Associations à caractère social
  16. Innovation en faveur de l’Insertion - Soutien de l’Atelier 3D Link porté par l’AMIPH
  17. Insertion par l’Activité Economique - Convention cadre et soutiens complémentaires
  18. Financement du programme de bornes de recharge électrique de la Fuclem
  19. Révision de la politique départementale des déchets
  20. Préservation de la biodiversité et lutte contre l’antibioresistance - Aide au programme d’actions du Groupement de Défense Sanitaire
  21. Société d’Equipement du Bassin Lorrain (SEBL) - Projet de création d’un Société par Actions Simplifiée « Energie » - Nouvel avis du Département
  22. Adoption de la Charte d’Urbanisme
  23. Schéma de signalisation directionnelle : principes directeurs
  24. Révision de la politique départementale en faveur des sections sportives scolaires
  25. Collèges - Régularisation de la sectorisation des collèges à compter du 1er septembre 2019
  26. Modalités d’organisation du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles du 6 décembre 2018
  27. Comité technique départemental de la SAFER GRAND EST : désignation d’un membre suppléant.
  28. Présentation de Mme Muriel NGUYEN, Préfète de la Meuse - Rapport d’activité des Services de l’Etat

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