Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 juinl 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
- Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- FUCLEM — Désignation d’un nouveau représentant
- AMORCE - Désignation d’un nouveau représentant
- Adoption des comptes administratifs 2017
- Affectation des résultats 2017
- Adoption des comptes de gestion 2017
- Adoption du compte administratif 2017 de la caisse des écoles
- Adoption du compte de gestion 2017 de la caisse des écoles
- Ré-ouverture du centre de loisirs de la Fédération les mercredis durant les vacances scolaires et modification du règlement intérieur
- Définition des tarifs pour le centre de loisirs de la Fédération les mercredis matin en période scolaire.
- Création d’un atlas des ressources naturelles : bilan intermédiaire et versement de la subvention 2018
- Subventions à caractère culturel
- Subvention - Travaux oratoire du collège Gilles de Trèves
- Versement du solde de la subvention 2017 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
- Rapport sur la Politique de la Ville et la Dotation de Solidarité Urbaine 2016-2017
- Subventions à caractère sportif
- Déclassement chemin rural site de la ’Féde’ration’ et rétrocession à l’Association du Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée
- Servitude de passage au profit de EN EDIS - parcelles AN N" 81 et 88 Rue Bradfer - BAR LE DUC
- Cession parcelle communale - Rue de Saint-Mihiel
- Mise en accessibilité des arrêts de bus : programme 2018
- Rénovation des menuiseries des écoles Bugnon et Claudel
- Modification du tableau des effectifs
- Pertes sur créances irrécouvrables
- Décision modificative
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 19 avril 2018
- Convention de groupement de commande pour le contrôle technique périodique des points d’eau incendie
- Engagement du programme "action cœur de ville"
- Orientations pour l’aménagement du quartier Saint Jean
- Affaires diverses.