Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 14 mai 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi et DIY
- Fixation des modalités et des tarifs pour la vente de composteurs individuels
- Rapport 2017 sur la qualité du service public d’élimination des déchets
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l‘assainissement
- Enquête publique relative au zonage d’assainissement sur la Commune de RESSON (conjointe avec la Commune) - participation aux frais d’enquête
- Lotissement "Clos des Sablons" à Véel (Commune de FAlNS- VEEL) - rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement à la Communauté d’Agglomération
- Gratuité du Musée barrois les 10 et 11 novembre 2018
- Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2018 - 1ère tranche
- Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l‘Habitat 2021-2026
- Programme ravalement de façades privées - Année 2018
- Initiative Meuse -Adhésion 2018
- Adhésion MATERALIA 2018
- Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2018 -1ère tranche
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’UCIA de Bar le Duc - Année 2018
- Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc -Année 2018
- Convention avec l’ONF pour la remise à niveau du parcours de santé et de l’aire de la Croix Rouge situés dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2018
- Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques -Année 2018 - Tranche 2
- Approbation du règlement intérieur des équipements touristiques de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud
- Modification des tarifs des équipements touristiques communautaires -Année 2015
- Schéma directeur d’accessibilité programmé du réseau de transport
- Révision tarif location de la salle des fêtes de Tronville-en-Barrois - Année 2018
- Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la SPL XDemat et examen du rapport de gestion du Conseil d‘administration
- Transformation de poste
- Pertes sur créances irrécouvrables
- Décision modificative
- Autorisation de souscription d’un emprunt relais
- Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité
- Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de fourniture de matériel informatique
- Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier
- Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 5 avril 2018
- Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau dui4 mai 2018 relative à l‘avenant n"2 du marche 2015/28 Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la construction d‘une salle multifonction à Bar-le-Duc.
- Acceptation d’un terrain mis à disposition par la Commune de Ligny en Barrois aux fins de construction d‘une maison de santé pluridisciplinaire et engagement des études opérationnelles
- Affaires diverses.