Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/06/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 14 mai 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi et DIY
2. Fixation des modalités et des tarifs pour la vente de composteurs individuels
3. Rapport 2017 sur la qualité du service public d’élimination des déchets
4. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l‘assainissement
5. Enquête publique relative au zonage d’assainissement sur la Commune de RESSON (conjointe avec la Commune) - participation aux frais d’enquête
6. Lotissement "Clos des Sablons" à Véel (Commune de FAlNS- VEEL) - rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement à la Communauté d’Agglomération
7. Gratuité du Musée barrois les 10 et 11 novembre 2018
8. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2018 - 1ère tranche
9. Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l‘Habitat 2021-2026
10. Programme ravalement de façades privées - Année 2018
11. Initiative Meuse -Adhésion 2018
12. Adhésion MATERALIA 2018
13. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2018 -1ère tranche
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’UCIA de Bar le Duc - Année 2018
15. Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc -Année 2018
16. Convention avec l’ONF pour la remise à niveau du parcours de santé et de l’aire de la Croix Rouge situés dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2018
17. Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques -Année 2018 - Tranche 2
18. Approbation du règlement intérieur des équipements touristiques de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud
19. Modification des tarifs des équipements touristiques communautaires -Année 2015
20. Schéma directeur d’accessibilité programmé du réseau de transport
21. Révision tarif location de la salle des fêtes de Tronville-en-Barrois - Année 2018
22. Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la SPL XDemat et examen du rapport de gestion du Conseil d‘administration
23. Transformation de poste
24. Pertes sur créances irrécouvrables
25. Décision modificative
26. Autorisation de souscription d’un emprunt relais
27. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité
28. Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de fourniture de matériel informatique
29. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier
30. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 5 avril 2018
31. Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau dui4 mai 2018 relative à l‘avenant n"2 du marche 2015/28 Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la construction d‘une salle multifonction à Bar-le-Duc.
32. Acceptation d’un terrain mis à disposition par la Commune de Ligny en Barrois aux fins de construction d‘une maison de santé pluridisciplinaire et engagement des études opérationnelles
33. Affaires diverses.