Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 05 avril 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Adoption des comptes administratifs 2017
- Affectation des résultats 2017
- Adoption des comptes de gestion 2017
- Adoption du budget primitif 2018
- Vote des taux 2018
- Demande de subvention auprès de I’ADEME pour la mise en œuvre effective de la tarification incitative
- Avenant a la convention ECODDS pour la reprise des déchets dangereux
- Signature de contrats avec chaque filière de recyclage pour la reprise des emballages issus de la collecte sélective
- Engagement dans la démarche Cit’Ergie et dans l’élaboration du PCAET
- Adhésion à l’association ASCOMADE
- Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le développement d’outils pédagogiques sur la gestion de la rivière de I’Ornain et ses affluents
- Aménagement d’une aire de jeux exterieure au centre nautique de Bar-le-Duc
- Mise aux normes fédérales et de sécurité d’installations sportives communautaires
- Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France meusiens et demande de subvention
- Demande de subvention à la DRAC dans le cadre du dispositif auteur associé
- Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2018
- Plateforme de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la CAPEB Meuse - Année 2018
- Convention de partenariat avec E.D.F. 2018
- Aire de Grand Passage - Modification du règlement intérieur
- Fonds de concours - Modification du règlement intérieur année 2018
- Convention de partenariat avec Alexis Lorraine dans le cadre du dispositif "commerce à l’essai"
- Modification du règlement d’aides directes aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire de la Communauté d’Agglomération
- Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 — 3ème tranche
- Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat 2018 — renouvellement par voie d’avenant
- Programme complémentaire d’installation de poteaux d’arrêts de bus sur le territoire communautaire
- Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2018
- Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2018
- Subventions 2018 à l’office de Tourisme Meuse Grand Sud
- Composition du Comité Technique et du CHSCT
- Convention passée avec le Comité d’Action Sociale
- Transformation de poste
- Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 7 décembre 2017
- Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T. E.O.M.) pour 2018
- Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
- Dotation de solidarité communautaire année 2018
- Constitution d’un groupement de commande avec la COPARY pour la conduite d’une étude opérationnelle pour les travaux de restauration de la Chée
- Organisation de l’enquête publique relative au zonage d’assainissement sur la Commune de RESSON
- Affaires diverses.