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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 05/04/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 05 avril 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  1. Adoption des comptes administratifs 2017
  2. Affectation des résultats 2017
  3. Adoption des comptes de gestion 2017
  4. Adoption du budget primitif 2018
  5. Vote des taux 2018
  6. Demande de subvention auprès de I’ADEME pour la mise en œuvre effective de la tarification incitative
  7. Avenant a la convention ECODDS pour la reprise des déchets dangereux
  8. Signature de contrats avec chaque filière de recyclage pour la reprise des emballages issus de la collecte sélective
  9. Engagement dans la démarche Cit’Ergie et dans l’élaboration du PCAET
  10. Adhésion à l’association ASCOMADE
  11. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le développement d’outils pédagogiques sur la gestion de la rivière de I’Ornain et ses affluents
  12. Aménagement d’une aire de jeux exterieure au centre nautique de Bar-le-Duc
  13. Mise aux normes fédérales et de sécurité d’installations sportives communautaires
  14. Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France meusiens et demande de subvention
  15. Demande de subvention à la DRAC dans le cadre du dispositif auteur associé
  16. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2018
  17. Plateforme de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la CAPEB Meuse - Année 2018
  18. Convention de partenariat avec E.D.F. 2018
  19. Aire de Grand Passage - Modification du règlement intérieur
  20. Fonds de concours - Modification du règlement intérieur année 2018
  21. Convention de partenariat avec Alexis Lorraine dans le cadre du dispositif "commerce à l’essai"
  22. Modification du règlement d’aides directes aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire de la Communauté d’Agglomération
  23. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 — 3ème tranche
  24. Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat 2018 — renouvellement par voie d’avenant
  25. Programme complémentaire d’installation de poteaux d’arrêts de bus sur le territoire communautaire
  26. Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2018
  27. Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2018
  28. Subventions 2018 à l’office de Tourisme Meuse Grand Sud
  29. Composition du Comité Technique et du CHSCT
  30. Convention passée avec le Comité d’Action Sociale
  31. Transformation de poste
  32. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 7 décembre 2017
  33. Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T. E.O.M.) pour 2018
  34. Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
  35. Dotation de solidarité communautaire année 2018
  36. Constitution d’un groupement de commande avec la COPARY pour la conduite d’une étude opérationnelle pour les travaux de restauration de la Chée
  37. Organisation de l’enquête publique relative au zonage d’assainissement sur la Commune de RESSON
  38. Affaires diverses.


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