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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/02/2018

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 février 2018 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Ligny en Barrois
  2. Installation d’un nouveau représentant de la Ville de Bar-le-Duc
  3. Débat d’Orientations Budgétaires 2018
  4. Convention pour la collecte et le traitement des pneus sur la déchèterie de Ligny en Barrois
  5. Projets communaux de requalification de voirie à Nançois sur Ornain et Savonnières devant Bar - renouvellement des branchements en plomb préalablement aux travaux devoirie
  6. Projet d’assainissement collectif à Resson - validation du dossier PRO
  7. Reprise de la couche de roulement rue Mélusine à Ligny en Barrois (RD 156) - convention financière avec le Département
  8. Coopération décentralisée - soutien à l’associations figer Ma Zaada
  9. Accueil et hébergement d’internes et stagiaires en médecine générale dans le cadre de la politique de santé
  10. Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2018
  11. Mise à disposition du service urbanisme de la Communauté d’Agglomération de Bar-le Duc Sud Meuse auprès de la Codecom « Les Portes de Meuse »
  12. P.E.T.R. du Pays Barrois - Approbation des nouveaux statuts
  13. Avenant n°5 à la DSP transport
  14. Cession des CEE TEPCV de la communauté d’agglomération au Pays Barrois
  15. Autorisation de signature d’une convention tripartite entre la Communauté d’Agglomération, l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud et l’association Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - stratégie de mise en tourisme et de promotion
  16. Tarifs des équipements touristiques communautaires - année 2018
  17. Signature convention tripartite pour la mise en tourisme des actions de la Cité des Leuques
  18. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  19. Délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation
  20. Constitution de provisions pour risque
  21. Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
  22. Procédure de recueil des alertes
  23. Phase opérationnelle de la mise en oeuvre de la compétence "accès à la santé et aux sains"
  24. Affaires diverses.


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