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Conseil municipal - 08 février 2018

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 08 février 2018 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet

  1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  2. Budget primitif 2018
  3. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
  4. Financement de l’école privée
  5. Avis du Conseil Municipal - Organisation des rythmes scolaires
  6. Octroi de subventions aux associations à caractère social, humanitaire ou socioculturel, au titre de 2018.
  7. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2018
  8. Subventions Culture/Animations
  9. Subventions à caractère sportif
  10. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2018
  11. Avis du Conseil Municipal concernant le programme d’actions sur l’Ornain et ses affluents sur le territoire de Bar-le-Duc
  12. Création d’une voie verte sur la rue du Moulin
  13. Création et transformation de poste
  14. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  15. Prolongation de la Délégation de Service Public du Crématorium de Bar-le-Duc
  16. Constitution d’une provision pour risque

Document(s) associé(s)

salle du Conseil municipal de Bar-le-Duc (JPEG)

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