Conseil municipal - 21 décembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 21 décembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet

1. Débat d’orientation budgétaire 2018
2. Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption
3. tarif des prestations de services de la télédistribution 2018
4. tarif cuisine 2018
5. information au conseil sur la renégociation de la dette
6. décision modificative
7. information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 28 septembre 2017
8. conseil d’école élémentaire Edmond Laguerre - désignation d’un représentant
9. tarif restauration scolaire et garderie année 2017 2018
10. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes année 2017 2018
11. classe d’environnement 2018
12. festival RenaissanceS 2018
13. subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme pour la formation du guide conférencier d’une salariée de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
14. avances sur subvention 2018 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
15. demande de subvention auprès de la mission histoire
16. subvention au profit de l’UCIA
17. tarif de location de salles et espaces municipaux
18. valorisation des charges supplétives
19. avances sur subvention 2018 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar-le-Duc
20. avance sur subventions sportives année 2018
21. tarif de location des installations sportives
22. rénovation de toitures sur les installations municipales
23. mise en place d’une solution temporaire pour assurer la sécurité de la toiture de l’église Saint-Antoine
24. rénovation de la voirie du quartier Naga
25. mise en place d’une nouvelle campagne de ravalement
26. déclassement d’un chemin rural - quartier Fédération
27. vente de véhicules réformés
28. droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (cirques, marchés, fêtes foraines) année 2018
29. création d’un espace ZAC Oudinot
30. rapport d’activité 2016 de la communauté d’agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
31. présentation du dispositif de participation citoyenne
32. révision des tarifs des concessions et opérations funéraires
33. transformation de postes
34. ratio d’avancement de grade
35. avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
36. cession de CEE TEPCV de la ville de Bar-le-Duc au Pays Barrois
37. Fixation de la redevance de stationnement payant sur la ville
38. gratuité temporaire du stationnement pour les véhicules rechargeables
39. affaires diverses