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Conseil municipal - 21 décembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 21 décembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet

  1. Débat d’orientation budgétaire 2018
  2. Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption
  3. tarif des prestations de services de la télédistribution 2018
  4. tarif cuisine 2018
  5. information au conseil sur la renégociation de la dette
  6. décision modificative
  7. information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 28 septembre 2017
  8. conseil d’école élémentaire Edmond Laguerre - désignation d’un représentant
  9. tarif restauration scolaire et garderie année 2017 2018
  10. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes année 2017 2018
  11. classe d’environnement 2018
  12. festival RenaissanceS 2018
  13. subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme pour la formation du guide conférencier d’une salariée de l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
  14. avances sur subvention 2018 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  15. demande de subvention auprès de la mission histoire
  16. subvention au profit de l’UCIA
  17. tarif de location de salles et espaces municipaux
  18. valorisation des charges supplétives
  19. avances sur subvention 2018 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar-le-Duc
  20. avance sur subventions sportives année 2018
  21. tarif de location des installations sportives
  22. rénovation de toitures sur les installations municipales
  23. mise en place d’une solution temporaire pour assurer la sécurité de la toiture de l’église Saint-Antoine
  24. rénovation de la voirie du quartier Naga
  25. mise en place d’une nouvelle campagne de ravalement
  26. déclassement d’un chemin rural - quartier Fédération
  27. vente de véhicules réformés
  28. droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (cirques, marchés, fêtes foraines) année 2018
  29. création d’un espace ZAC Oudinot
  30. rapport d’activité 2016 de la communauté d’agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  31. présentation du dispositif de participation citoyenne
  32. révision des tarifs des concessions et opérations funéraires
  33. transformation de postes
  34. ratio d’avancement de grade
  35. avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
  36. cession de CEE TEPCV de la ville de Bar-le-Duc au Pays Barrois
  37. Fixation de la redevance de stationnement payant sur la ville
  38. gratuité temporaire du stationnement pour les véhicules rechargeables
  39. affaires diverses


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