Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 07 décembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Tarifs et accès déchèteries - Année 2018
- Convention d’adhésion à l’association AtMO Grand Est
- Signature d’un contrat pour la collecte des piles usagées
- Signature d’un nouveau contrat pour la reprise des emballages et papiers issus de la collecte sélective
- Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite
- Eau et assainissement – financement des extensions de réseaux
- Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières
- Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Longeaux
- Projet d’assainissement collectif à Resson - demande d’aide financière
- Projet d’assainissement collectif à Resson - études complémentaires - demande de subventions
- Convention de mise à disposition d’emplacement pour une antenne-relais de téléphonie mobile au château d’eau situé à Beurey-sur-Saulx
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement - Syndicat Mixte Germain Guérard
- Travaux de réduction des fuites sur les communes de COMBLES-EN-BARROIS et NAIVES-ROSIERES - demande d’aide financière (appel à projets de l’Agence de I’Eau Seine Normandie)
- Tarifs des installations sportives communautaires
- Tarifs des médiathèques communautaires
- Valorisation des charges supplétives
- Approbation du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP) de la Meuse 2018-2024
- Adhésions et cotisations 2018
- Garantie de l’emprunt ‘a la CARSAT Nord-Est nécessaire à l‘opération de reconstruction de la résidence autonomie du CIAS
- Transfert des Zones d’Activités Economiques communales dans le cadre de l’application de la Loi NOTRe
- Convention d’autorisation de financements complémentaires des EPCI du Grand Est dans le champ des aides aux entreprises
- Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 - 2ème tranche
- Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2018
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à i’Ofiîce de Tourisme Meuse Grand Sud – Formation de guide conférencier
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud - Sentiers de randonnée
- Convention de prestation de service avec la commune de Tronville en Barrois
- Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Bar le Duc
- Transformation de poste
- Ratio d’avancement de grade
- Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 22 juin 2017
- information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 19 juin 2017 relative à la Constitution d’un groupement de commandes pour un marché d’exploitation des installations de chauffage et ia délibération prise par le Bureau du 13 novembre 2017 relative à la conclusion de l’avenant n°1 au marché 2015/07 Fourniture de gaz naturel
- Information au Conseil sur la renégociation de la dette
- Attribution de compensation 2018
- Tarif Prestations de Services pour 2018
- Exécution budgétaire du budget 2018 avant son adoption
- Acompte sur la Subvention 2018 au (CIAS) Centre intercommunal d’ActIon Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- Décision modificative
- Modification de l’attribution de la part communautaire de la mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse
- Mise à disposition du service Urbanisme de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse auprès des Communes de la CODECOM des Portes de Meuse
- Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
- Information sur la procédure de Marché de Partenariat pour la maîtrise d’ouvrage de la reconstruction de l’EHPAD du CIAS
- Affaires diverses.