Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 septembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
- Participation de la Ville à l’acquisition du modèle réduit du monument au Maréchal Oudinot pour le Musée barrois
- Subvention au profit de l’association Expressions
- Convention avec le Centre Social d’Argonne pour l’accueil de mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire
- Modification du règlement intérieur du centre de loisirs de la Fédération
- Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération
- Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
- Evolution du projet de création d’un multiplexe à Bar-le-Duc - Modification du soutien de la Ville
- Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire, au titre de 2017 (partie complémentaire)
- Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
- Vente parcelles (Station OIL) - Commune de BAR LE DUC/Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
- Servitude de passage au profit de ENEDIS sur la parcelle AH N° 61 - rue des Polkas
- Servitude de passage au profit de ENEDIS sur les parcelles BM n° 54, 71 et 135 - rue de Lorraine -
- Projets FSIL 2017 - actualisation des plans de financement
- Signature du contrat de ruralité du Pays Barrois
- Versement au Comité d’Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016
- Expérimentation du télétravail
- Transformation de poste
- Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical
- Information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 juin 2017
- Exonération des pénalités de retard de la Carrosserie RODHAIN dans le cadre du marché 2016/14 Fourniture de véhicules pour le service Aménagement Urbain-Voirie
- Pertes sur créances irrécouvrables
- Modification du règlement budgétaire et financier
- Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 28 juin 2017
- Indemnité au comptable public
- Mise en vente - Immeubles communaux
- Décision modificative
- Suite apportée au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
- Affaires diverses.