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Conseil municipal - 28 septembre 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 28 septembre 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet

  1. Participation de la Ville à l’acquisition du modèle réduit du monument au Maréchal Oudinot pour le Musée barrois
  2. Subvention au profit de l’association Expressions
  3. Convention avec le Centre Social d’Argonne pour l’accueil de mineurs isolés non accompagnés au sein du Foyer Universitaire
  4. Modification du règlement intérieur du centre de loisirs de la Fédération
  5. Modification des tarifs du centre de loisirs de la Fédération
  6. Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
  7. Evolution du projet de création d’un multiplexe à Bar-le-Duc - Modification du soutien de la Ville
  8. Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire, au titre de 2017 (partie complémentaire)
  9. Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
  10. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
  11. Vente parcelles (Station OIL) - Commune de BAR LE DUC/Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  12. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur la parcelle AH N° 61 - rue des Polkas
  13. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur les parcelles BM n° 54, 71 et 135 - rue de Lorraine -
  14. Projets FSIL 2017 - actualisation des plans de financement
  15. Signature du contrat de ruralité du Pays Barrois
  16. Versement au Comité d’Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016
  17. Expérimentation du télétravail
  18. Transformation de poste
  19. Dérogations accordées par le Maire aux règles du repos dominical
  20. Information au conseil municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 20 juin 2017
  21. Exonération des pénalités de retard de la Carrosserie RODHAIN dans le cadre du marché 2016/14 Fourniture de véhicules pour le service Aménagement Urbain-Voirie
  22. Pertes sur créances irrécouvrables
  23. Modification du règlement budgétaire et financier
  24. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 28 juin 2017
  25. Indemnité au comptable public
  26. Mise en vente - Immeubles communaux
  27. Décision modificative
  28. Suite apportée au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
  29. Affaires diverses.


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