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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 21/09/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 21 septembre 2017 à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour

  1. Signature d’une convention de reprise des sacs jaunes usagers pour l’obtention d’une TVA réduite
  2. Convention de dépôt des déchets verts collectés par les communes sur le site de la plateforme de compostage
  3. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le financement du salon du Réemploi
  4. Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois pour le développement d’outils pédagogiques sur la gestion de la rivière de l’Ornain et ses affluents
  5. Démarche zéro phyto dans les espaces verts intercommunautaires
  6. Phase Administrative de la procédure DUP pour la protection des captages
  7. Demande de subvention Agence de l’Eau pour les campagnes RSDE des usines de traitement des eaux usées La Héronnière et Tronville en Barrois
  8. Convention de mise à disposition de terrain pour une antenne-relais de téléphonie mobile au réservoir d’eau potable "Plantes" à Ligny en Barrois
  9. Approbation du zonage d’assainissement sur la Commune de Resson
  10. Fixation du prix de l’assainissement collectif à Tannois, dans le cadre de la mise en service prochaine du système d’assainissement collectif
  11. Travaux d’assainissement collectif rue de Saint-Mihiel (partie) et rue de Sébastopol (partie) à Bar-le-Duc - tarif des branchements
  12. Acquisition du modèle réduite du monument du Maréchal Oudinot par J-B. DEBAY - Demande de subvention et affectation de l’oeuvre au Musée Barrois
  13. Modification du règlement du fonds de concours
  14. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2017 - 2ème tranche
  15. Convention relative au financement de l’opération 21M55A - RN 135, déviation de Velaines - échangeur de Ligny-en-Barrois
  16. Destination de la part communautaire de la mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse
  17. Attribution d’une subvention à Bergère de France " Etude de faisabilité pour la création d’un centre d’interprétation/ Cité de la filature " 92
  18. Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - Année 2017
  19. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2017 - 1ère tranche
  20. Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial : Halte nautique sur la commune de Ligny en Barrois (relais nautique et aire de camping-car)
  21. Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar le Duc et Fains - année 2017
  22. Expérimentation du télétravail pour raison de santé
  23. Convention de mise à disposition d’un agent du CIAS 121
  24. Modification du tableau des effectifs
  25. Versement au Comité d’Action Sociale des sommes dues au titre de son mandat de gestion du Noël des enfants 2016
  26. Rapport d’activités 201 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  27. Bureau - Election d’un Conseiller Délégué
  28. Rapport annuel d’activité 2016 - TRANSDEV
  29. Modification de la subvention d’équilibre 2017 au CIAS
  30. Pertes sur créances irrécouvrables
  31. Indemnité au comptable public
  32. Modification de l’attribution de compensation 2017
  33. Modification du règlement budgétaire et financier
  34. Vente parcelles Nouveaux Docks - Grande Terre - partie lot 3 - lot 5 - lot 7
  35. Réservation d’une parcelle sur la ZAC de la Grande Terre - ADAPEI de la Meuse
  36. Implantation d’un multiplexe sur la zone de la grande Terre : cession du foncier et soutien communautaire au projet
  37. Conseil de Surveillance du centre hospitalier de Bar-le-Duc - élection d’un représentant
  38. Décision modificative
  39. Suites apportées au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes


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