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Conseil départemental de la Meuse - 13 juillet 2017

Le Conseil départemental de la Meuse en session plénière (entrée libre) jeudi 13 juillet 2017 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Budget Supplémentaire 2017
  2. Création d’une régie d’avances des dépenses dématérialisées et remboursement de frais
  3. Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrat de collaboration de recherche avec le Laboratoire PerSeus de l’Université de Lorraine
  4. Soutien aux Ateliers et Chantiers d’Insertion - seconde programmation
  5. Programme Départemental d’insertion et Pacte Territorial pour l’insertion 2017 - 2021
  6. Convention relative au financement de l’opération RN 135 déviation de Velaines-échangeur de Ligny en Barrois.
  7. Protocole de consolidation OPH 2012-2019 - Convention de partenariat GIP Objectif Meuse / OPH / Département de la Meuse
  8. Protocole d’accord pour le transfert de propriétés entre le Département de la Meuse et la Ville de Bar le Duc
  9. Site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Mise en place dune aide relai agro-environnementale 2017
  10. Comités Sportifs Départementaux 2017 - 1ère répartition et modification du règlement des aides de la Politique Sportive Départementale
  11. Demande de subvention pour l’aménagement d’un espace pour l’hébergement du médiabus de la Bibliothèque départementale
  12. Vente d’actions de la SPL - Xdemat à des collectivités meusiennes
  13. Vente de véhicules
  14. Transfert des personnels du Service des Transports à la Région Grand Est
  15. Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  16. Individualisation d’une subvention à la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun pour l’aménagement d’une Véloroute Voie Verte entre Samogneux et Haudainville
  17. Subventions aux structures d’enseignement musical
  18. Mise en oeuvre d’une politique de développement social territorial en Meuse
  19. Règlement départemental d’aide sociale : paiement des allocations d’aide sociale à l’hébergement en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées
  20. Politique culturelle départementale : Education artistique et culturelle
  21. Dessertes de CIGEO.
  22. Niveau de service de fauchage.
  23. Groupement achat de sel.
  24. Arrêté d’alignement.
  25. Accord cadre régional Insertion par l’Activité Economique
  26. Convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale SPL-Xdemat
  27. Convention relative à la pose et à l’exploitation de câbles téléphoniques et de coffret de distribution.
  28. Agence d’attractivité de la Meuse – engagement du Département dans la création de l’agence
  29. Rapport d’Activité des Services de l’Etat


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