Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
- Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina)
- Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération
- Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération
- Plan d’actions eau potable - études pour le renouvellement de la canalisation de refoulement et de ta station de reprise de Neuville Rive Droite - demande de subvention à l’agence de l’eau Seine – Normandie
- Etude sur la redéfinition de la compétence "eaux pluviales" et la prise de compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Elimination des Ordures Ménagères et Assimilés
- Cession immeuble 26 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
- Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
- Projet d’établissement des piscines communautaires
- Tarifs du centre nautique de Bar-le-Duc & la piscine de Ligny-en-Barrois
- Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - programme 2017 - tère tranche
- Aires d’accueil des gens du voyage de Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur - Tarification 2017
- Aménagement et sécurisation de la Médiathèque Jean Jeukens de Bar-le-Duc
- Achat d’un véhicule électrique pour la communauté d’Agglomération : subvention TEPCV
- Adhésion MATERALIA
- Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2017
- Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar-le-Duc et Fains - Année 2017
- Modifications des tarifs du camping le Chartel, relais nautique, aire de camping-cars (Ligny-en-Barrois) - année 2017
- Approbation du règlement Camping le Chartel - Ligny en Barrois
- Subventions aux amicales de sapeurs-pompiers de Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois
- Convention étude centre-bourg Ligny-en-Barrois
- Règlement d’aides directes aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire de la Communauté d’Agglomération
- Règlement intérieur - Fiche congés et absences
- Création d’emploi en service civique - Ambassadeur du tri.
- Subvention au Comité d’Action Sociale
- Transformations de postes et mise à jour du tableau des effectifs
- Avenant n*z à la convention de dématérialisation des procédures administratives : modification de la nomenclature
- Avenant n°4 à la DSP transport
- Convention de répartition des charges - travaux de remise en état de l’éclairage site Bradfer
- Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant
- Information au Conseil communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 6 avril 2017
- Versement d’une subvention d’équilibre sur le budget Annonciades
- Approbation du PV de transfert du Syndicat Mixte de Velaines
- Décision modificatrice
- Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et Communales (F.P.I.C.)
- Signature du Contrat de ruralité du Pays Barrois