Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/06/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 22 juin 2017 à 18 h 45 (horaire non confirmé) à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

1. Coopération décentralisée - soutien à 2 associations (Niger Ma Zaada et Essor Ba Burkina)
2. Lotissement des’ Claidelles à Velaines : rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération
3. Lotissement rue de Rougeotte à Naives-Rosières - rétrocession du réseau d’assainissement des eaux usées à la Communauté d’Agglomération
4. Plan d’actions eau potable - études pour le renouvellement de la canalisation de refoulement et de ta station de reprise de Neuville Rive Droite - demande de subvention à l’agence de l’eau Seine – Normandie
5. Etude sur la redéfinition de la compétence "eaux pluviales" et la prise de compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
6. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement
7. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Elimination des Ordures Ménagères et Assimilés
8. Cession immeuble 26 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
9. Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
10. Projet d’établissement des piscines communautaires
11. Tarifs du centre nautique de Bar-le-Duc & la piscine de Ligny-en-Barrois
12. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - programme 2017 - tère tranche
13. Aires d’accueil des gens du voyage de Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur - Tarification 2017
14. Aménagement et sécurisation de la Médiathèque Jean Jeukens de Bar-le-Duc
15. Achat d’un véhicule électrique pour la communauté d’Agglomération : subvention TEPCV
16. Adhésion MATERALIA
17. Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2017
18. Modification des tarifs des équipements touristiques sur Bar-le-Duc et Fains - Année 2017
19. Modifications des tarifs du camping le Chartel, relais nautique, aire de camping-cars (Ligny-en-Barrois) - année 2017
20. Approbation du règlement Camping le Chartel - Ligny en Barrois
21. Subventions aux amicales de sapeurs-pompiers de Tronville-en-Barrois et Ligny-en-Barrois
22. Convention étude centre-bourg Ligny-en-Barrois
23. Règlement d’aides directes aux activités commerciales et artisanales pour les PME et TPE du territoire de la Communauté d’Agglomération
24. Règlement intérieur - Fiche congés et absences
25. Création d’emploi en service civique - Ambassadeur du tri.
26. Subvention au Comité d’Action Sociale
27. Transformations de postes et mise à jour du tableau des effectifs
28. Avenant n*z à la convention de dématérialisation des procédures administratives : modification de la nomenclature
29. Avenant n°4 à la DSP transport
30. Convention de répartition des charges - travaux de remise en état de l’éclairage site Bradfer
31. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement
32. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, le CIAS et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture de titres restaurant
33. Information au Conseil communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 6 avril 2017
34. Versement d’une subvention d’équilibre sur le budget Annonciades
35. Approbation du PV de transfert du Syndicat Mixte de Velaines
36. Décision modificatrice
37. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et Communales (F.P.I.C.)
38. Signature du Contrat de ruralité du Pays Barrois