Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 04 mai 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier / objet
- Adoption des comptes administratifs 2016
- Affectation des résultats 2016
- Adoption des comptes de gestion 2016
- Aménagement d’un plateau piéton sécurisé dans la rue Allende
- Modification du plan de financement de la requalification du marché couvert
- Mise en oeuvre de l’agenda 21 : création d’un atlas des ressources naturelles de Bar-le-Duc et de ses environs - attribution d’une subvention à Meuse Nature Environnement
- Demandes de subventions pour la création de panneaux de signalétique à Marbot
- Révision du PLU de la Commune
- Transformateur ERDF rue Jean Errard - renonciation de la Ville de Bar-le-Duc en tant que bien de retour
- Servitude de-passage au profit de ENEDIS des parcelles BM 93-141- 163, BN 222 et BL 276 rue de Champagne
- Servitude de passage au profit de ENEDIS sur parcelle BM 70 rue de Lorrain
- Règlement intérieur - Fiche congés et absences
- Avenant n* 2 à la convention de télétransmission des actes : modification de la nomenclature
- Décision modificative
- Élargissement du dispositif TIPI
- Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 15 décembre 2016
- Constitution d’un groupement de’ commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d’un logiciel de gestion des services techniques
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement des contrats d’assurances
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération et le CIAS pour la fourniture de gaz
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération et le CIAS pour la fourniture de carburant et de combustibles liquides
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour une prestation de location, nettoyage, entretien et réparation des vêtements de travail
- Rénovation de la salle des fêtes
- Mise en lumière du patrimoine exceptionnel barisien : phase 2017