Conseil municipal - 04 mai 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 04 mai 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier / objet

1. Adoption des comptes administratifs 2016
2. Affectation des résultats 2016
3. Adoption des comptes de gestion 2016
4. Aménagement d’un plateau piéton sécurisé dans la rue Allende
5. Modification du plan de financement de la requalification du marché couvert
6. Mise en oeuvre de l’agenda 21 : création d’un atlas des ressources naturelles de Bar-le-Duc et de ses environs - attribution d’une subvention à Meuse Nature Environnement
7. Demandes de subventions pour la création de panneaux de signalétique à Marbot
8. Révision du PLU de la Commune
9. Transformateur ERDF rue Jean Errard - renonciation de la Ville de Bar-le-Duc en tant que bien de retour
10. Servitude de-passage au profit de ENEDIS des parcelles BM 93-141- 163, BN 222 et BL 276 rue de Champagne
11. Servitude de passage au profit de ENEDIS sur parcelle BM 70 rue de Lorrain
12. Règlement intérieur - Fiche congés et absences
13. Avenant n* 2 à la convention de télétransmission des actes : modification de la nomenclature
14. Décision modificative
15. Élargissement du dispositif TIPI
16. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 15 décembre 2016
17. Constitution d’un groupement de’ commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d’un logiciel de gestion des services techniques
18. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement des contrats d’assurances
19. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération et le CIAS pour la fourniture de gaz
20. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération et le CIAS pour la fourniture de carburant et de combustibles liquides
21. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour une prestation de location, nettoyage, entretien et réparation des vêtements de travail
22. Rénovation de la salle des fêtes
23. Mise en lumière du patrimoine exceptionnel barisien : phase 2017