Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Adoption des comptes administratifs 2016
- Affectation des résultats 2016
- Adoption des comptes de gestion 2016
- Adoption du budget primitif 2017
- Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017
- Vote des taux 2017
- Pertes sur créances irrécouvrables
- Subvention d’équilibre 2017 au CIAS
- Dotation de solidarité communautaire année 2017
- Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
- Rachat partie voirie auprès Centre Leclerc - ZAC de la Grande Terre
- Reprise de la toiture du gymnase de Tronville
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la participation au festival littéraire organisé par Interbibly
- Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2017
- Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2017
- Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2017
- Subventions 2017 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
- Initiative Meuse -Adhésion 2017
- Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2017
- Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2017
- Modification du tableau des effectifs
- Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 26 septembre 2016
- Mission Locale Sud Meuse - Désignation d’un nouveau représentant
- Soutien à la création d’une truffière et organisation d’un marché de la truffe
- Modification du règlement des déchèteries et des horaires de la déchèterie de Ligny en Barrois
- Création d’une salle multifonctions Acquisition foncière et modification du programme - validation de l’APD et plan de financement
