Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 06/04/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 06 avril à 18 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Adoption des comptes administratifs 2016
2. Affectation des résultats 2016
3. Adoption des comptes de gestion 2016
4. Adoption du budget primitif 2017
5. Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) pour 2017
6. Vote des taux 2017
7. Pertes sur créances irrécouvrables
8. Subvention d’équilibre 2017 au CIAS
9. Dotation de solidarité communautaire année 2017
10. Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
11. Rachat partie voirie auprès Centre Leclerc - ZAC de la Grande Terre
12. Reprise de la toiture du gymnase de Tronville
13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la participation au festival littéraire organisé par Interbibly
14. Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2017
15. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2017
16. Convention de partenariat et soutien financier avec Alexis Lorraine au titre de l’année 2017
17. Subventions 2017 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
18. Initiative Meuse -Adhésion 2017
19. Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement à l’association "La Cité des Leuques" - Année 2017
20. Attribution d’une subvention aux associations pour des manifestations touristiques - Année 2017
21. Modification du tableau des effectifs
22. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 26 septembre 2016
23. Mission Locale Sud Meuse - Désignation d’un nouveau représentant
24. Soutien à la création d’une truffière et organisation d’un marché de la truffe
25. Modification du règlement des déchèteries et des horaires de la déchèterie de Ligny en Barrois
26. Création d’une salle multifonctions Acquisition foncière et modification du programme - validation de l’APD et plan de financement