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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 09/03/2017

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2017
  2. Mise à jour du règlement de la REOM
  3. Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes
  4. Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie
  5. Servitude de passage au profit de ENEDIS - parcelle B N° 1000 Commune de Robert Espagne
  6. Financement d’une étude thermique sur les centres nautiques de la Communauté d’Agglomération
  7. Avenant à la convention d’exploitation des installations sportives de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud
  8. Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  11. Adhésion au service remplacement-intérim du CDG55
  12. Mise en place de l’indemnité horaire d’enseignement
  13. Avenant n’2 à la Convention SIMPLICIM
  14. Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois - année 2017
  15. Tarifs camping le Chartel, relais nautique (Ligny-en-Barrois), aire de camping-car - Année 2017
  16. AFPROM Désignation d’un représentant
  17. Paiement des factures d’eau et d’assainissement depuis le portail abonné
  18. Paiement TIPI pour l’école de musique de Ligny en Barrois
  19. Tarif Prestations de Services pour 2017
  20. Choix des modalités de portage de la maîtrise d’ouvrage de la reconstruction de l’EHPAD
  21. GAL du Pays Barrois - désignation de nouveaux représentants au sein du Comité de Programmation LEADER 2014 - 2020


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