Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Débat d’Orientations Budgétaires 2017
- Mise à jour du règlement de la REOM
- Garantie de l’emprunt Caisse des Dépôts et Consignation d’AXENTIA pour la reconstruction de la résidence autonomie Les Coquillottes
- Garantie de l’emprunt à taux zéro de la CARSAT au profit d’AXENTIA dans le cadre de la reconstruction de la résidence autonomie
- Servitude de passage au profit de ENEDIS - parcelle B N° 1000 Commune de Robert Espagne
- Financement d’une étude thermique sur les centres nautiques de la Communauté d’Agglomération
- Avenant à la convention d’exploitation des installations sportives de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud
- Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
- Modification du tableau des effectifs
- Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Adhésion au service remplacement-intérim du CDG55
- Mise en place de l’indemnité horaire d’enseignement
- Avenant n’2 à la Convention SIMPLICIM
- Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois - année 2017
- Tarifs camping le Chartel, relais nautique (Ligny-en-Barrois), aire de camping-car - Année 2017
- AFPROM Désignation d’un représentant
- Paiement des factures d’eau et d’assainissement depuis le portail abonné
- Paiement TIPI pour l’école de musique de Ligny en Barrois
- Tarif Prestations de Services pour 2017
- Choix des modalités de portage de la maîtrise d’ouvrage de la reconstruction de l’EHPAD
- GAL du Pays Barrois - désignation de nouveaux représentants au sein du Comité de Programmation LEADER 2014 - 2020
