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Conseil municipal Bar-le-Duc - 09 février 2017

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 09 février 2017 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier/page - objet

  1. Budget Primitif 2017
  2. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
  3. Nouveau Projet Educatif Territorial 2017 - 2020
  4. Financement de l’école privée
  5. Subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l’année 2017
  6. Fusion des écoles maternelle et élémentaire - Constitution d’une école d’application primaire Jean Errard
  7. Avances sur subventions sportives Année 2017
  8. Renonciation au droit de priorité - parcelle CD n’131 - voie communale de Popey
  9. Parvis de la gare - Commune de BAR LE DUC / SNCF Mobilités
  10. Transfert de compétences en matière de P.L.U
  11. Engagement de la procédure de D.S.P. Chauffage
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  14. Tarif des Prestations de Services et de la Télédistribution pour 2017
  15. Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 7 décembre 2016
  16. Festival Renaissances 2017 : plan de financement et partenariats
  17. Modification du plan de financement du projet de rénovation de l’ancien Buffet de la Gare
  18. affaires diverses


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