Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Communauté d’agglomération "Bar-le-Duc Sud Meuse" > Ordres du jour des séances publiques

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Défense du 3ème RHC d’Etain - Vœu d’urgence JP - 25/10/2012  
  Popularité 100 % : formation professionnelle tout au long de la vie - 29/04/2009  
  Popularité 92 % : Le Parti socialiste appelle à participer aux marches pour le climat en France - 07/09/2018  
  Popularité 3 % : Syrie : le Parti socialiste prolonge les appels pour une action humanitaire urgente à Idlib - 20/06/2019  
  Popularité 3 % : Résolution du Conseil national du 16/03/2019  
  Popularité 3 % : Conseil départemental de la Meuse - 20 octobre 2016  
     

Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
  2. Mise à jour du règlement de la REOM -
  3. Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
  4. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  5. Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains
  6. Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny en Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix-aux-Forges, Saint-Amand sur-Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique
  7. Rétrocession de la licence IV du Bistro Théâtre au profit de la commune de Givrauval
  8. Tarifs transitoires Clem
  9. Tarifs bibliothèque de Ligny-en-Barrois
  10. Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Convention de partenariat - Cellule de reclassement apprentissage
  13. Ajustement de la provision pour risque
  14. Subvention 2016 au CIAS
  15. Acompte sur la Subvention 2017 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  16. Attribution de compensation 2017 - CLECT
  17. Pays Barrois - Retrait de la Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
  18. Soutien à la création d’une truffière et organisation d’un marché de la truffe (retiré en séance)
  19. Signature d’une convention opérationnelle de maîtrise foncière avec EPFL Lorraine – parcelle AL 3 sur le territoire de Tronville en Barrois


  Derniers articles  
  5/04/2021 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 15 avril 2021  
  31/03/2021 : Tenue des élections régionales et départementales des 13 et 20 juin prochains - 30/03/2021  
  16/03/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 23 mars 2021  
  16/03/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 03/2021 "Voter contre le budget 2021, une évidence"  
  16/03/2021 : Demande de déclaration d’Utilité Publique - Cigéo - Bure (Petr du Pays Barrois) : 03/2021  
  3/03/2021 : Demande de déclaration d’Utilité Publique - Cigéo - Bure (Conseil départemental) : 03/2021  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET