Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
- Mise à jour du règlement de la REOM -
- Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
- Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
- Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains
- Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny en Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix-aux-Forges, Saint-Amand sur-Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique
- Rétrocession de la licence IV du Bistro Théâtre au profit de la commune de Givrauval
- Tarifs transitoires Clem
- Tarifs bibliothèque de Ligny-en-Barrois
- Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de partenariat - Cellule de reclassement apprentissage
- Ajustement de la provision pour risque
- Subvention 2016 au CIAS
- Acompte sur la Subvention 2017 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- Attribution de compensation 2017 - CLECT
- Pays Barrois - Retrait de la Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
- Soutien à la création d’une truffière et organisation d’un marché de la truffe (retiré en séance)
- Signature d’une convention opérationnelle de maîtrise foncière avec EPFL Lorraine – parcelle AL 3 sur le territoire de Tronville en Barrois
