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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 14/12/2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le mercredi 14 décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Tarifs REOM et accès déchèterie - Année 2017
  2. Mise à jour du règlement de la REOM -
  3. Avenant n ’l à la convention de collecte, recyclage et valorisation des bacs roulants PEHD usagés
  4. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement, et des tarifs des prestations
  5. Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains
  6. Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny en Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix-aux-Forges, Saint-Amand sur-Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique
  7. Rétrocession de la licence IV du Bistro Théâtre au profit de la commune de Givrauval
  8. Tarifs transitoires Clem
  9. Tarifs bibliothèque de Ligny-en-Barrois
  10. Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Convention de partenariat - Cellule de reclassement apprentissage
  13. Ajustement de la provision pour risque
  14. Subvention 2016 au CIAS
  15. Acompte sur la Subvention 2017 au (CIAS) Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  16. Attribution de compensation 2017 - CLECT
  17. Pays Barrois - Retrait de la Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
  18. Soutien à la création d’une truffière et organisation d’un marché de la truffe (retiré en séance)
  19. Signature d’une convention opérationnelle de maîtrise foncière avec EPFL Lorraine – parcelle AL 3 sur le territoire de Tronville en Barrois


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