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Conseil municipal Bar-le-Duc - 15 décembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 15 décembre à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier/page - objet

  1. Débat d’orientations budgétaires 2017
  2. Election d’un représentant au sein du Comité de Jumelage
  3. Election d’un représentant au sein de Bar-le-Duc Animations
  4. Subvention exceptionnelle au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires de la Meuse
  5. Tarifs de location de salles et espaces municipaux
  6. Avances sur subventions 2017 au profit d’associations culturelles ou d’animation du territoire
  7. Classes d’environnement 2017
  8. Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles barisiennes Année 2016/2017
  9. Tarifs de Locations d’Installations Sportives
  10. Avance sur subvention 2017 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc - Convention
  11. Convention avec le CIAS de l’agglomération Bar le Duc Sud Meuse en vue de participation financière au suivi des contrats aidés
  12. Convention de participation à la mise en place et au suivi d’un lieu consacré à la médiation sur Barle-Duc et de permanences sociales au Commissariat entre le CIAS et la Ville de Bar-le-Duc
  13. Recours 14 rue de Grimonbois à Bar le Duc - Malfaçons sur travaux réalisés par la Ville en 2000
  14. Convention pour occupation domaine public ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
  15. Dénomination sentier Côte Sainte-Catherine
  16. Cession Immeuble 4 Rue des Romains - Installation Agence Régionale Grand Est
  17. Validation de l’APD des travaux de rénovation de l’ancien buffet de la gare et plan de financement
  18. Acquisition OIL France - Autorisation de consignation des fonds
  19. Soutien de la ville de Bar-le-Duc au projet de reconstruction du foyer logement des Coquillottes
  20. Droits de Voiries et de Stationnement - Tarifs des emplacements (cirques, marchés, fêtes foraine) - Année 2017
  21. Rapport d’activités 2015 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  22. Révision des tarifs de concessions de cimetière
  23. Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
  24. Ratios d’avancement de grade
  25. Modification du tableau des effectifs
  26. Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
  27. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
  28. Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée durant le second semestre 2016
  29. Sinistre du Centre Social de la Côte Sainte Catherine - Acceptation de l’indemnisation proposée par l’assureur, fixation de la rémunération définitive de l’expert d’assuré et autorisation de l’engagement d’une étude de faisabilité
  30. Subvention d’équilibre pour le budget annexe lotissement Fédération
  31. Perte sur créances irrécouvrables
  32. Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
  33. Régie de recettes du Secrétariat Général - Remise gracieuse et apurement du déficit
  34. Tarifs cuisine 2017
  35. Décision modificative
  36. Adoption du règlement financier
  37. Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Lancement de la DSP Chauffage
  38. Bail avec la SNCF pour l’ancien buffet de la Gare
  39. Affaires diverses


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