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Conseil départemental de la Meuse - 15/12/2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 15 décembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  • BudgetPrimitif2017
  • Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’MeuseTGV’
  • SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse
  • Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert légal des compétences de transports interurbains et scolaires
  • Déplacements pédagogiques du second degré : modification du règlement
  • Compensation financière du Transfert de la compétence, planification des déchets à la Région
  • Avenant financier Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé avec Gestion 2017
  • Convention de partenariat 2017 - 2018 avec la CAF relative à la gestion du dispositif – Fonds de Solidarité Logement
  • Attribution de subventions et du forfait autonomie dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie pour 2016
  • Objectif annuel d’évolution des dépenses concernant la tarification 2017 des établissements et services sociaux et médico-sociaux
  • Aménagements fonciers liés à la RN 135
  • Convention partenariale pour un projet culturel intercommunal entre le département, la COPARY et l’association Rue de la Casse
  • Recrutement d’un agent contractuel de catégorie A
  • Recrutement d’un agent contractuel au titre d’une activité accessoire au sein de la Mission
  • Dernière Programmation 2016 de la subvention globale FSE 2014 - 2016
  • Aide à l’acquisition de documents pour les bibliothèques
  • Validation des principes du Schéma Départemental de l’Animation de la Vie Sociale et de la Charte Partenariale d’Engagements pilotés par la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  • Règlement des aides : Politique départementale Culturelle
  • Règlement des aides : Politique départementale Sportive
  • Principes de gestion du parc de matériel scénique départemental
  • Rapport d’Intention Agence d’Attractivité
  • Projet Très Haut Débit Grand Est
  • Collèges publics – Convention de Fonctionnement 2017
  • Révision des statuts de l’Entente Oise - Aisne
  • Information sur la sécurisation 2016 de la dette départementale (Swap 390 Arkéa)
  • Renouvellement de la Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité


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