Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Le Conseil départemental - 23 mars 2017  
  Popularité 19 % : Transport scolaire des élèves de maternelle - DA - 11/06/2009  
  Popularité 19 % : François DOSE, Député de la Meuse, Maire de Commercy  
  Popularité 16 % : Conseil départemental - réunions publiques en 2017  
  Popularité 15 % : Conseil départemental - session plénière du 25 février 2016  
  Popularité 14 % : Conseil municipal - 24 mars 2017  
     

Conseil départemental de la Meuse - 15/12/2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 15 décembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  • BudgetPrimitif2017
  • Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’MeuseTGV’
  • SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse
  • Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert légal des compétences de transports interurbains et scolaires
  • Déplacements pédagogiques du second degré : modification du règlement
  • Compensation financière du Transfert de la compétence, planification des déchets à la Région
  • Avenant financier Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé avec Gestion 2017
  • Convention de partenariat 2017 - 2018 avec la CAF relative à la gestion du dispositif – Fonds de Solidarité Logement
  • Attribution de subventions et du forfait autonomie dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie pour 2016
  • Objectif annuel d’évolution des dépenses concernant la tarification 2017 des établissements et services sociaux et médico-sociaux
  • Aménagements fonciers liés à la RN 135
  • Convention partenariale pour un projet culturel intercommunal entre le département, la COPARY et l’association Rue de la Casse
  • Recrutement d’un agent contractuel de catégorie A
  • Recrutement d’un agent contractuel au titre d’une activité accessoire au sein de la Mission
  • Dernière Programmation 2016 de la subvention globale FSE 2014 - 2016
  • Aide à l’acquisition de documents pour les bibliothèques
  • Validation des principes du Schéma Départemental de l’Animation de la Vie Sociale et de la Charte Partenariale d’Engagements pilotés par la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
  • Règlement des aides : Politique départementale Culturelle
  • Règlement des aides : Politique départementale Sportive
  • Principes de gestion du parc de matériel scénique départemental
  • Rapport d’Intention Agence d’Attractivité
  • Projet Très Haut Débit Grand Est
  • Collèges publics – Convention de Fonctionnement 2017
  • Révision des statuts de l’Entente Oise - Aisne
  • Information sur la sécurisation 2016 de la dette départementale (Swap 390 Arkéa)
  • Renouvellement de la Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité


  Derniers articles  
  22/03/2017 : Retirez-vous Monsieur Fillon - 22/03/2017  
  21/03/2017 : Le Conseil départemental - 23 mars 2017  
  21/03/2017 : Conseil départemental - réunions publiques en 2017  
  18/03/2017 : Monsanto Papers : la Commission européenne doit agir vite - 18/03/2017  
  16/03/2017 : Le Parlement réclame un budget de l’Union à la hauteur pour 2018 - 16/03/2017  
  16/03/2017 : Pays-Bas : une victoire pour l’Europe - 16 mars 2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET