Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 15 décembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département
Ordre du jour
- BudgetPrimitif2017
- Agrément du Département pour la cession d’un terrain sur la zone d’Intérêt Départemental ’MeuseTGV’
- SOVAMEUSE - Vente des participations du Département au Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement (SMET) des déchets de la Meuse
- Convention de délégation provisoire de la compétence de transports scolaires et d’organisation du transfert légal des compétences de transports interurbains et scolaires
- Déplacements pédagogiques du second degré : modification du règlement
- Compensation financière du Transfert de la compétence, planification des déchets à la Région
- Avenant financier Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé avec Gestion 2017
- Convention de partenariat 2017 - 2018 avec la CAF relative à la gestion du dispositif – Fonds de Solidarité Logement
- Attribution de subventions et du forfait autonomie dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie pour 2016
- Objectif annuel d’évolution des dépenses concernant la tarification 2017 des établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Aménagements fonciers liés à la RN 135
- Convention partenariale pour un projet culturel intercommunal entre le département, la COPARY et l’association Rue de la Casse
- Recrutement d’un agent contractuel de catégorie A
- Recrutement d’un agent contractuel au titre d’une activité accessoire au sein de la Mission
- Dernière Programmation 2016 de la subvention globale FSE 2014 - 2016
- Aide à l’acquisition de documents pour les bibliothèques
- Validation des principes du Schéma Départemental de l’Animation de la Vie Sociale et de la Charte Partenariale d’Engagements pilotés par la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse
- Règlement des aides : Politique départementale Culturelle
- Règlement des aides : Politique départementale Sportive
- Principes de gestion du parc de matériel scénique départemental
- Rapport d’Intention Agence d’Attractivité
- Projet Très Haut Débit Grand Est
- Collèges publics – Convention de Fonctionnement 2017
- Révision des statuts de l’Entente Oise - Aisne
- Information sur la sécurisation 2016 de la dette départementale (Swap 390 Arkéa)
- Renouvellement de la Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité
