Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
- Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois
- Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny-en-Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix aux Forges, Saint Amand sur Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique (retiré en séance)
- Lotissement des Claidelles à Velaines :rétrocession du réseau d’eau potable à la communauté d’agglomération
- Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Longeaux (retiré en séance)
- Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières (retiré en séance)
- Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains (retiré en séance)
- Tarifs de la piscine de Ligny en Barrois (retiré en séance)
- Acquisition parcelle CD n° 131 - Commune de BAR LE DUC
- Délibération complémentaire et rectificative aux délibérations du 7 avril 2016 - Rétrocession des ensembles Baumann et 18 rue Joblot sur le territoire de la Commune de Bar-le-Duc
- Signature de la charte ’Agriculture-Urbanisme et territoires de la Meuse’
- Convention pour occupation du domaine ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
- Convention financière Fonds d’Intervention Régional ARS Grand-Est pour les études Maison de Santé Pluridisciplinaire
- Dérogations aux règles du repos dominical des commerces de détail
- Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
- Ratios d’avancement de grade
- Programme d’accès à l’emploi titulaire
- Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny en Barrois
- Adhésions et cotisations 2017
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
- Vente de véhicules réformés
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
- Attribution de compensation 2017 - CLECT (retiré en séance)
- Régie de recettes des gens du voyages - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
- Sous régie de recettes de la halte fluviale - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
- Perte sur créances irrécouvrables
- Décision modificative