Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
2. Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois
3. Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny-en-Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix aux Forges, Saint Amand sur Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique (retiré en séance)
4. Lotissement des Claidelles à Velaines :rétrocession du réseau d’eau potable à la communauté d’agglomération
5. Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Longeaux (retiré en séance)
6. Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières (retiré en séance)
7. Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains (retiré en séance)
8. Tarifs de la piscine de Ligny en Barrois (retiré en séance)
9. Acquisition parcelle CD n° 131 - Commune de BAR LE DUC
10. Délibération complémentaire et rectificative aux délibérations du 7 avril 2016 - Rétrocession des ensembles Baumann et 18 rue Joblot sur le territoire de la Commune de Bar-le-Duc
11. Signature de la charte ’Agriculture-Urbanisme et territoires de la Meuse’
12. Convention pour occupation du domaine ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
13. Convention financière Fonds d’Intervention Régional ARS Grand-Est pour les études Maison de Santé Pluridisciplinaire
14. Dérogations aux règles du repos dominical des commerces de détail
15. Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
16. Ratios d’avancement de grade
17. Programme d’accès à l’emploi titulaire
18. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny en Barrois
19. Adhésions et cotisations 2017
20. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
21. Vente de véhicules réformés
22. Adoption du règlement budgétaire et financier
23. Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
24. Attribution de compensation 2017 - CLECT (retiré en séance)
25. Régie de recettes des gens du voyages - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
26. Sous régie de recettes de la halte fluviale - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
27. Perte sur créances irrécouvrables
28. Décision modificative