Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Communauté d’agglomération "Bar-le-Duc Sud Meuse" > Ordres du jour des séances publiques

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Organisation de la Fédération du Parti socialiste  
  Popularité 67 % : Présence socialiste au Pays de Commercy - novembre 2016  
  Popularité 67 % : Les Primaires citoyennes en Meuse : 22 et 29 janvier 2017  
  Popularité 67 % : Installation le 20/03/2008  
  Popularité 67 % : Labo de Bure - DL - 17/11/2005  
  Popularité 67 % : Conférence nationale des services publics en milieu rural - 17/11/2005 - 32 pages  
     

Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 1er décembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Lancement d’une étude pour l’élaboration du document de gestion et de valorisation de la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel et évaluation écologique de la-zone humide de la Ballastière à Ligny-en-Barrois
  2. Alimentation en eau potable d’une nouvelle activité à Longeville en Barrois
  3. Approbation du zonage d’assainissement sur les 12 communes ex CCCO (Chanteraine, Givrauval, Guerpont, Ligny-en-Barrois, Longeaux, Menaucourt, Naix aux Forges, Saint Amand sur Ornain, Salmagne, Silmont, Tronville en Barrois, Velaines) - mise à enquête publique (retiré en séance)
  4. Lotissement des Claidelles à Velaines :rétrocession du réseau d’eau potable à la communauté d’agglomération
  5. Extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées à Longeaux (retiré en séance)
  6. Extension du réseau d’eau potable à Naives-Rosières (retiré en séance)
  7. Validation de l’APD et du plan de financement du projet de restructuration et extension des locaux du personnel technique du service eau assainissement, situés à l’usine des eaux de Fains (retiré en séance)
  8. Tarifs de la piscine de Ligny en Barrois (retiré en séance)
  9. Acquisition parcelle CD n° 131 - Commune de BAR LE DUC
  10. Délibération complémentaire et rectificative aux délibérations du 7 avril 2016 - Rétrocession des ensembles Baumann et 18 rue Joblot sur le territoire de la Commune de Bar-le-Duc
  11. Signature de la charte ’Agriculture-Urbanisme et territoires de la Meuse’
  12. Convention pour occupation du domaine ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
  13. Convention financière Fonds d’Intervention Régional ARS Grand-Est pour les études Maison de Santé Pluridisciplinaire
  14. Dérogations aux règles du repos dominical des commerces de détail
  15. Avance sur subvention au Comité d’Action Sociale
  16. Ratios d’avancement de grade
  17. Programme d’accès à l’emploi titulaire
  18. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny en Barrois
  19. Adhésions et cotisations 2017
  20. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture de licences logicielles Microsoft et la location et la maintenance de photocopieurs
  21. Vente de véhicules réformés
  22. Adoption du règlement budgétaire et financier
  23. Exécution budgétaire du budget 2017 avant son adoption
  24. Attribution de compensation 2017 - CLECT (retiré en séance)
  25. Régie de recettes des gens du voyages - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
  26. Sous régie de recettes de la halte fluviale - Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
  27. Perte sur créances irrécouvrables
  28. Décision modificative


  Derniers articles  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07/12/2017  
  1er/12/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 12/10/2017  
  28/11/2017 : Les forums de la refondation - 20/11/2017  
  10/11/2017 : COP 23 : une étape transitoire, un enjeu politique majeur - 06 novembre 2017  
  10/11/2017 : Vie associative : des paroles aux actes - 10/11/2017  
  10/11/2017 : La transition énergétique ne doit pas attendre - 07/11/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET