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Conseil départemental de la Meuse - 17 novembre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 novembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2017
  2. Contribution départementale pour le développement de la Meuse
  3. Réalisation d’une étude stratégique pour le développement du site de Madine
  4. Dispositif de Lutte contre la vacance des logements dégradés dans les centres bourgs
  5. Dispositif de Soutien à l’Amélioration Thermique des logements Communaux et/ou Intercommunaux
  6. Modification des tarifs de la régie du musée Poincaré de Sampigny en faveur des professionnels
  7. Achat d’une statue pour le musée Jeanne d’Arc de Vaucouleurs et d’un tableau d’Emile Bastien-Lepage pour le musée Jules Bastien-Lepage de Montmédy
  8. Convention CNSA - Financement poste chargé de mission Conférence des financeurs
  9. Fixation du taux départemental de la Taxe d’Aménagement
  10. Acquisitions foncières à Void-Vacon et à Savonnières-devant-Bar
  11. Détail du dispositif du nouveau schéma départemental de lecture publique
  12. Renouvellement de la convention-cadre régionale de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière relative à la préservation des milieux naturels
  13. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et distribution d’électricité pour l’année 2015 et les suivantes


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