Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Nicolas Sarkozy tombe le masque frontiste (Interview de Nicolas Sarkozy à Valeurs actuelles) - 05/08/2015  
  Popularité 93 % : HONG KONG - OMC : mettre le commerce au service du développement - 06/12/2005  
  Popularité 79 % : Déficit de la sécurité sociale : record historique pour le Gouvernement Raffarin ! - 27/04/2005  
  Popularité 79 % : Ordre du jour des 08 & 09 juillet 2009  
  Popularité 79 % : Primaires : 21 septembre 2011  
  Popularité 79 % : le 9 juin 2006 : le niveau du déficit du régime général de la sécurité sociale fin 2006  
     

Conseil départemental de la Meuse - 17 novembre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 17 novembre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2017
  2. Contribution départementale pour le développement de la Meuse
  3. Réalisation d’une étude stratégique pour le développement du site de Madine
  4. Dispositif de Lutte contre la vacance des logements dégradés dans les centres bourgs
  5. Dispositif de Soutien à l’Amélioration Thermique des logements Communaux et/ou Intercommunaux
  6. Modification des tarifs de la régie du musée Poincaré de Sampigny en faveur des professionnels
  7. Achat d’une statue pour le musée Jeanne d’Arc de Vaucouleurs et d’un tableau d’Emile Bastien-Lepage pour le musée Jules Bastien-Lepage de Montmédy
  8. Convention CNSA - Financement poste chargé de mission Conférence des financeurs
  9. Fixation du taux départemental de la Taxe d’Aménagement
  10. Acquisitions foncières à Void-Vacon et à Savonnières-devant-Bar
  11. Détail du dispositif du nouveau schéma départemental de lecture publique
  12. Renouvellement de la convention-cadre régionale de partenariat 2014-2016 pour une animation foncière relative à la préservation des milieux naturels
  13. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et distribution d’électricité pour l’année 2015 et les suivantes


  Derniers articles  
  18/10/2017 : Un budget pour les riches, un contre-budget pour tous - 18/10/2017  
  25/09/2017 : Le logement social paie la facture de la rigueur… - 20/09/2017  
  25/09/2017 : Sénatoriales - point presse du Parti socialiste - 24/09/2017  
  25/09/2017 : Présentation des ordonnances Macron-Pénicaud devant le conseil des Ministres - 22/09/2017  
  25/09/2017 : Pour les emplois aidés, le compte n’y est pas et c’est la double peine - 25/09/2017  
  24/09/2017 : Elections sénatoriales 2017 (résultats)  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET