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Conseil départemental de la Meuse - 20 octobre 2016

Le Conseil départemental de la Meuse sera réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 20 octobre 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Décision modificative - Budget Supplémentaire 2016
  2. Centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace - Attribution de subvention 2016
  3. CAUE Attribution d’une subvention complémentaire
  4. DemandedesubventionglobaleFSE2017-2020
  5. Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les gestionnaires de réseau de transport et de distribution de gaz pour l’année 2015 et les suivantes
  6. Proposition d’une méthodologie pour élaborer un nouveau Schéma d’Aménagement Touristique pour la Meuse pour les années 2017 à 2021
  7. Collèges publics-Dotations de fonctionnement 2017
  8. Collèges publics - Tarification restauration 2017
  9. Schémadel’enfance2016-2020
  10. EPCC Mémorial - Champ de bataille de Verdun Annexe1 : Statuts de l’EPCC Mémorial de Verdun Champ de bataille Annexe2 : Engagement du CNSV à transférer la propriété du Mémorial au Département de la Meuse Annexe3 : Synthèse des statuts et des engagements pour le Département
  11. Modifications du Règlement Départemental des Transports Annexe-1-Règlement 2-annexe tarifaire
  12. Schéma Directeur d’Accessibilité des Services, Agenda d’accessibilité programmée du réseau départemental des transports de la Meuse (SdAP)
  13. Modification relative à la subvention de fonctionnement attribuée à l’ANATEEP
  14. Modification du Règlement intérieur du FSL
  15. Modalités de liquidation du Syndicat Mixte de Marville
  16. Information sur la contractualisation d’un emprunt de5M€ auprès de l’AFL au titre des financements 2016
  17. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle au titre de 2016


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