Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 29 septembre 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier/page - objet
- 3 Solde de subvention au profit de l’UCIA
- 4 Convention cadre relative à l’inventaire du Patrimoine
- 14 Convention de mise à disposition du Théâtre municipal à l’acb, scène nationale
- 19 Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
- 20 Vente de véhicules réformés pour destruction
- 21 Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
- 22 Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
- 23 Validation de l’APD du projet de rénovation du marché couvert de Bar-le-Duc et plan de financement
- 25 Approbation des plans de financement modifiés des projets bénéficiant du soutien de la DETR et du Fonds de Soutien à l’Investissement Local
- 33 Déclassement du parking du Hall des Brasseries - Parcelle AO n° 161
- 43 Publication servitude de passage au profit ERDF sur parcelles AL 260 et BS 152 (Hinot – Les Chalaidrelles)
- 45 Publication servitude de passage câble souterrain au profit ERDF sur parcelles BL n° 228 et 229 (Boulevard d’Argonne)
- 47 Acquisition d’une parcelle pour la création d’une réserve incendie - 52 avenue des Tilleuls - parcelle CN n° 100
- 49 Ajustement des compétences obligatoires de la Communauté d’agglomération – Modification des statuts
- 81 Prise de la compétence "Accès à la santé et aux soins" par la Communauté d’agglomération - Modification des statuts
- 91 Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration et d’une proposition d’augmentation du capital social de la SPL Xdemat
- 100 Mutualisation de la mise à disposition des factures sur le Portail Famille
- 101 Transformation de postes
- 103 Mutation d’un agent de police municipale - Prise en charge financière du gilet pare balles ...
- 105 Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 11 mai 2016
- 107 Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
- 108 (*) Décision modificative
- 113 (*) Programmation de la subvention du GIP Objectif Meuse sur le projet d’aménagement du stade de la côte Sainte Catherine
- Subvention d’investissement à l’OPH pour des abris à conteneurs