Conseil municipal Bar-le-Duc - 29 septembre 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 29 septembre 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier/page - objet

1. 3 Solde de subvention au profit de l’UCIA
2. 4 Convention cadre relative à l’inventaire du Patrimoine
3. 14 Convention de mise à disposition du Théâtre municipal à l’acb, scène nationale
4. 19 Sollicitation de la Caisse d’Allocations Familiales de la Meuse pour l’octroi d’une subvention d’investissement pour le centre de loisirs de la Fédération
5. 20 Vente de véhicules réformés pour destruction
6. 21 Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
7. 22 Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
8. 23 Validation de l’APD du projet de rénovation du marché couvert de Bar-le-Duc et plan de financement
9. 25 Approbation des plans de financement modifiés des projets bénéficiant du soutien de la DETR et du Fonds de Soutien à l’Investissement Local
10. 33 Déclassement du parking du Hall des Brasseries - Parcelle AO n° 161
11. 43 Publication servitude de passage au profit ERDF sur parcelles AL 260 et BS 152 (Hinot – Les Chalaidrelles)
12. 45 Publication servitude de passage câble souterrain au profit ERDF sur parcelles BL n° 228 et 229 (Boulevard d’Argonne)
13. 47 Acquisition d’une parcelle pour la création d’une réserve incendie - 52 avenue des Tilleuls - parcelle CN n° 100
14. 49 Ajustement des compétences obligatoires de la Communauté d’agglomération – Modification des statuts
15. 81 Prise de la compétence "Accès à la santé et aux soins" par la Communauté d’agglomération - Modification des statuts
16. 91 Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration et d’une proposition d’augmentation du capital social de la SPL Xdemat
17. 100 Mutualisation de la mise à disposition des factures sur le Portail Famille
18. 101 Transformation de postes
19. 103 Mutation d’un agent de police municipale - Prise en charge financière du gilet pare balles ...
20. 105 Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 11 mai 2016
21. 107 Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
22. 108 (*) Décision modificative
23. 113 (*) Programmation de la subvention du GIP Objectif Meuse sur le projet d’aménagement du stade de la côte Sainte Catherine
24. Subvention d’investissement à l’OPH pour des abris à conteneurs