Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 26 septembre 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse sera réuni en séance publique le lundi 26 septembre 2016 à 18 heures 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Valorisation et recyclage des cartons issus des commerces et entreprises de la ville de Bar le Duc
2. Valorisation des bacs usagers
3. Demande d’inscription de la Héronnière de Fains-Véel à l’inventaire des Espaces Naturels Sensibles
4. Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour l’entretien et la restauration de la Saulx dans le cadre de la déclaration d’intérêt général
5. Lotissement "ruelle de l’Ornain" à TRONVILLE-EN-BARROIS - rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement à la Communauté d’Agglomération
6. Modification des règlements des services de l’eau et de l’assainissement collectif
7. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 3ème tranche
8. Publication servitude de passage au profit ERDF - Parcelle BY 131 La Grande Terre
9. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration et d’une proposition d’augmentation du capital social de la SPL (Société Publique Locale ) Xdemat
10. Mutualisation de la mise à disposition des factures sur le Portail Famille
11. Validation de l’avis du Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy rendu le 10 juin 2016 et de la réduction des pénalités appliquées à l’entreprise G2C dans le cadre du marché 2010/15 Etude diagnostic eau potable
12. Actualisation du projet CFHVS : voirie, surfaces bâtimentaires complémentaires et inclusion des aménagements de Saint Christophe dans la convention de mandat
13. Modification du plan de financement de la rénovation du stade Jean Bernard
14. Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat - renouvellement par voie d’avenant
15. Rapport annuel d’activité 2015 - Société TRANSDEV
16. Transformation de postes
17. Création d’un poste en contrat aidé au service Systèmes d’information - Organisation - Méthode
18. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
19. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 11 mai 2016
20. Ajustement de la provision pour risque
21. Recouvrement des charges de centralité auprès des budgets annexes
22. Subvention d’investissement à l’OPH pour des abris à conteners
23. Modification de l’attribution de compensation 2016
24. Décision modificative
25. Rapport d’activités 2015 de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
26. règlement pour la collecte des déchets encombrants
27. Attribution d’une subvention à l’office de tourisme Meuse Grand Sud pour la promotion touristique du Pays Barrois - année 2016
28. Mode de gestion et projet des piscines de Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois
29. Transfert d’équipements linéens - Modification de l’intérêt communautaire
30. Participation à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées.
31. Avenant n°3 à la DSP Transport
32. Affaires diverses