Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Crise de l’élevage : un dialogue apaisé doit être privilégié, pour un soutien durable des filières agricoles - 21/07/2015  
  Popularité 100 % : Manger du cloné, c’est non : vive la diversité ! - 08/09/2015  
  Popularité 70 % : Intervention des élus de la minorité à propos de la motion délibération demandée par le Président du Conseil général - 31/01/2007  
  Popularité 64 % : Le Parti socialiste et HES appellent à la vigilance et la mobilisation contre l’homophobie - 07/10/2018  
  Popularité 64 % : SOS Méditerranée : réaction du Parti socialiste - 05/10/2018  
  Popularité 64 % : Loi ELAN : une régression sociale et environnementale - 04/10/2018  
     

Conseil départemental de la Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE-# Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand - Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
  2. Appels à projets de téléphonie mobile ’France Très Haut Débit’
  3. Entrée de la Collectivité en Convention avec le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)
  4. Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  5. Politique départementale des collèges
  6. Nouveau règlement de la politique sportive départementale
  7. Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
  8. Rapport sur la situation en matière de développement durable
  9. Collèges privés - Désignation des représentants de la collectivité territoriale de rattachement au sein des conseils d’administration des collèges privés
  10. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2015
  11. Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2016-2017


  Derniers articles  
  15/10/2018 : Retrouvez les textes ! - 11/10/2018  
  15/10/2018 : Collomb : le clan Macron implose de l’Intérieur ! - 02/10/2018  
  15/10/2018 : 60 ans de la Ve République - 04/10/2018  
  15/10/2018 : Loi ELAN : une régression sociale et environnementale - 04/10/2018  
  15/10/2018 : SOS Méditerranée : réaction du Parti socialiste - 05/10/2018  
  15/10/2018 : Le Parti socialiste et HES appellent à la vigilance et la mobilisation contre l’homophobie - 07/10/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET