Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Défense du 3ème RHC d’Etain - Vœu d’urgence JP - 25/10/2012  
  Popularité 89 % : Le Parti socialiste appelle à participer aux marches pour le climat en France - 07/09/2018  
  Popularité 89 % : formation professionnelle tout au long de la vie - 29/04/2009  
  Popularité 46 % : Fonctionnement CODERPA Meuse  
  Popularité 46 % : MADINE, Intervention de Daniel LHUILLIER, Président du Groupe des Elus de Gauche - 09/07/2009  
  Popularité 46 % : Élections régionales J-13 / Thème du jour "l’Economie" - 01/03/2010  
     

Conseil départemental de la Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE-# Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand - Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
  2. Appels à projets de téléphonie mobile ’France Très Haut Débit’
  3. Entrée de la Collectivité en Convention avec le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)
  4. Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  5. Politique départementale des collèges
  6. Nouveau règlement de la politique sportive départementale
  7. Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
  8. Rapport sur la situation en matière de développement durable
  9. Collèges privés - Désignation des représentants de la collectivité territoriale de rattachement au sein des conseils d’administration des collèges privés
  10. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2015
  11. Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2016-2017


  Derniers articles  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2021 "Le réveil de notre Ville ?"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 05/2021 "De la culture, pour tous"  
  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
  20/05/2021 : Elections régionales  
  24/04/2021 : Départementales 2021 : l’union de la gauche au programme -18/04/2021  
  24/04/2021 : Avis du conseil fédéral sur les initiatives d’union aux élections régionales Grand Est -20/04/2021  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET