Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : 5 minutes pour convaincre #7 - 23 mai 2017  
  Popularité 100 % : Déficit de la sécurité sociale : record historique pour le Gouvernement Raffarin ! - 27/04/2005  
  Popularité 100 % : Nicolas Sarkozy tombe le masque frontiste (Interview de Nicolas Sarkozy à Valeurs actuelles) - 05/08/2015  
  Popularité 100 % : Ordre du jour des 08 & 09 juillet 2009  
  Popularité 100 % : Primaires : 21 septembre 2011  
  Popularité 100 % : le 9 juin 2006 : le niveau du déficit du régime général de la sécurité sociale fin 2006  
     

Conseil départemental de la Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil départemental de la Meuse était réuni en session plénière (entrée libre) jeudi 07 juillet 2016 à 11 h à l’Hôtel du Département

Ordre du jour

  1. Convention Départementale de Partenariat avec ENGIE-# Loi NOTRe - Impact sur les Transports Scolaires dans le cadre du transfert de la compétence vers la Région Grand - Est et désignation de représentants du Conseil départemental au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
  2. Appels à projets de téléphonie mobile ’France Très Haut Débit’
  3. Entrée de la Collectivité en Convention avec le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)
  4. Transformation de postes au tableau des effectifs du Département
  5. Politique départementale des collèges
  6. Nouveau règlement de la politique sportive départementale
  7. Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
  8. Rapport sur la situation en matière de développement durable
  9. Collèges privés - Désignation des représentants de la collectivité territoriale de rattachement au sein des conseils d’administration des collèges privés
  10. Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement (FDPTA) au titre de l’année 2015
  11. Information sur la contractualisation d’une ligne de trésorerie pour 2016-2017


  Derniers articles  
  25/09/2017 : Le logement social paie la facture de la rigueur… - 20/09/2017  
  25/09/2017 : Sénatoriales - point presse du Parti socialiste - 24/09/2017  
  25/09/2017 : Présentation des ordonnances Macron-Pénicaud devant le conseil des Ministres - 22/09/2017  
  25/09/2017 : Pour les emplois aidés, le compte n’y est pas et c’est la double peine - 25/09/2017  
  24/09/2017 : Elections sénatoriales 2017 (résultats)  
  23/09/2017 : Conseil municipal - 28 septembre 2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET