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Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 07 juillet 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale
  2. Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier 2017
  3. Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie (transfert et traitement des eaux usées) réalisation des travaux sous charte qualité et mise à jour du plan de financement
  4. Coopération décentralisée - Soutien à 3 associations (Niger Ma Zaada, Essor Ba Burkina, Mamonjy Madagascar)
  5. Convention d’adhésion à l’association Airlorraine
  6. Lancement étude de faisabilité technique et financière - ZAC Grande Terre 2ième Tranche - Territoire de Longeville en Barrois
  7. Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
  8. Tarifs des installations sportives communautaires
  9. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 2ème tranche - Programme 2015 - Complément
  10. Achats de wagons pour le projet du CFHVS
  11. Modification du plan de financement du projet d’aménagement du stade Jean Bernard
  12. Création d’un Comité d’Usagers Transport
  13. Demande de soutien financier auprès du fonds national de prévention relatif au plan de prévention des risques psycho-sociaux
  14. Modification du règlement intérieur des Assemblées
  15. Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 30 mai 2016 relative à l’attribution du marché 2016/05 Transport et compostage en produits des boues de la Héronnière
  16. Renouvellement cartes achat
  17. Décision modificative
  18. Etude de fusion de la COPARY et de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse - Signature de convention
  19. Ajustement des compétences obligatoires de la Communauté d’Agglomération à compter du per janvier 2017 - Modifications des statuts
  20. Intégration de la compétence facultative "Accès à la santé et aux soins"
  21. Attribution du marché 2015/28 Concours de maîtrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’une salle multifonctions à Bar-le-Duc
  22. Affaires diverses


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