Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 juillet 2016 à 19 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Présentation du programme d’action 2017-2027 sur I’Ornain et ses affluents au sein du territoire de l’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, préalablement à la demande de Déclaration d’Intérêt Générale
- Syndicat Mixte Germain Guérard - adhésion de la Commune de Saint André en Barrois pour la vocation EAU à compter du 1er janvier 2017
- Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie (transfert et traitement des eaux usées) réalisation des travaux sous charte qualité et mise à jour du plan de financement
- Coopération décentralisée - Soutien à 3 associations (Niger Ma Zaada, Essor Ba Burkina, Mamonjy Madagascar)
- Convention d’adhésion à l’association Airlorraine
- Lancement étude de faisabilité technique et financière - ZAC Grande Terre 2ième Tranche - Territoire de Longeville en Barrois
- Vente Immeuble 24 Grande Rue - Commune de Saint Amand sur Ornain
- Tarifs des installations sportives communautaires
- Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 2ème tranche - Programme 2015 - Complément
- Achats de wagons pour le projet du CFHVS
- Modification du plan de financement du projet d’aménagement du stade Jean Bernard
- Création d’un Comité d’Usagers Transport
- Demande de soutien financier auprès du fonds national de prévention relatif au plan de prévention des risques psycho-sociaux
- Modification du règlement intérieur des Assemblées
- Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 30 mai 2016 relative à l’attribution du marché 2016/05 Transport et compostage en produits des boues de la Héronnière
- Renouvellement cartes achat
- Décision modificative
- Etude de fusion de la COPARY et de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse - Signature de convention
- Ajustement des compétences obligatoires de la Communauté d’Agglomération à compter du per janvier 2017 - Modifications des statuts
- Intégration de la compétence facultative "Accès à la santé et aux soins"
- Attribution du marché 2015/28 Concours de maîtrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’une salle multifonctions à Bar-le-Duc
- Affaires diverses