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Conseil municipal Bar-le-Duc - 30 juin 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 30 juin 2016 à 18 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier - objet

1.Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Ville de Bar-­le-Duc
2.Adoption des comptes administratifs 2015
3.Affectation des résultats
4.Adoption des comptes de gestion 2015
5.Règlement intérieur de la Salle des Fêtes
6.Subvention à caractère culturel
7.Versement du solde de la subvention 2015 à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels de Bar le Duc
8.Subvention d’investissement exceptionnelle, à l’Association de Coordination des Centres Socioculturels, pour l’achat de mobilier pour le centre de la Libération
9.Foyer Universitaire - Changement tarifs de facturation des dégradations
10.Octroi d’une subvention à l’OCCE au titre de 2016 dans le cadre du conseil municipal des enfants
11.Modification de la convention de mise à disposition des jardins familiaux et attribution d’un nom
12.Octroi de subventions aux associations à caractère général, social ou humanitaire au titre de 2016
13.Modification de la convention de mise à disposition du véhicule publicitaire aux associations
14.Subventions à caractère sportif
15.Convention de partenariat Ville de Bar le Duc - Office Municipal des Sports
16.Liquidation du Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Parc d’Activités Économiques de Velaines
17.Aménagement des abords de la borne zéro de la voie sacrée dans le cadre du centenaire de la bataille de Verdun
18.Rénovation du buffet de la Gare pour l’implantation du PAEJ et du point accueil TUB
19.Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de de restauration de la berge de l’Avenue du 94ème RI entre le pont Rue du Lieutenant Vasseur et le grand Pont Neuf sur le territoire de la commune de Bar-le-Duc
20.Enfouissement réseaux lotissement Molière : demande de subventions FUCLEM
21.Enfouissement réseaux rue du Lieutenant Vasseur : demande de subventions Fuclem
22.Acquisition parcelles AN N° 11, 153 et 154 - 79-81 rue Bradfer (station Oil)
23.Rétrocession parcelle AD n° 121 – Territoire de Behonne SC Particuliers du Tennis Club (Commune de BAR LE DUC)
24.Groupement de commandes pour la mise en place de bornes électriques
25.Salle multifonctions : Avenant n *2 à la convention de fonds de concours entre la Ville et la Communauté d’Agglomération
26.Indemnités de fonction du Maire
27.Transformations de postes au tableau des effectifs
28.Inscription sur la plaque commémorative d’un soldat mort pour la France
29.Participation de la ville de Bar le Duc au plan de retour à l’équilibre de l’EHPAD du CIAS
30.Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
31.Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
32.Information au Conseil Municipal concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 1er janvier 2016
33.Renouvellement cartes achats
34.Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT du 11 mai 2016
35.Convention de mise à disposition d’un véhicule pour le service de portage de repas du CIAS.
36.Accueil de service volontaire européen
37.Subvention exceptionnelle au Club Canin pour le championnat du monde
38.Décision modificative
39.Validation de l’APS du projet de rénovation du marché couvert et plan de financement
40.Validation de l’APD de la mise hors d’eau de l’Eglise Saint Antoine et plan de financement
41.Validation de l’APD de la rénovation du stade de la Côte Sainte Catherine et plan de financement
42.Nouvelles adhésions à la FUCLEM
43.Affaires diverses.



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