Conseil de la Communauté d’Agglomération - 16 juin 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 16 juin 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de la Communauté d’Agglomération
2. Constitution d’un groupement de commande en vue de réaliser les travaux de restauration de la berge de l’avenue du 94ième RI entre le pont rue du Lieutenant Vasseur et le Grand Pont Neuf sur le territoire de la commune de Bar-le-Duc
3. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Élimination des Ordures Ménagères et Assimilés
4. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement
5. Restauration de deux tableaux du Musée barrois
6. Publication servitude de passage au profit d’ERDF sur D 296 et 1132 - Commune de Ligny en Barrois
7. Renouvellement du contrat enfance jeunesse signé avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2016-2019
8. Signature par le CIAS du Bail Emphytéotique Administratif pour la reconstruction du Foyer Logements les Coquillottes
9. Salle multifonctions : avenant n°2 à la convention de fonds de concours de la Ville de Bar-le-Duc
10. Création d’une Conférence Intercommunale du Logement
11. Attribution d’un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d’Agglomération - Programme 2016 - 1ère tranche
12. Aires d’accueil des gens du voyage Bar-le-Duc et Givrauval - Modification du règlement intérieur
13. Convention avec les communes pour le versement d’un fonds de concours - enveloppe GIP Objectif Meuse 2015
14. Convention de délégation de gestion des équipements sportifs communautaires
15. Règlement intérieur des installations sportives communautaires
16. Convention de mise à disposition des équipements communautaires
17. Tarifs du centre nautique de Bar-le-Duc
18. Agrément relatif à l’accueil de volontaires en service civique
19. Rémunération des agents contractuels
20. Création d’une réserve incendie pour la zone d’activité de Trois Fontaines
21. Signature Convention d’Occupation Temporaire (COT Halte fluviale et aire de service de camping-car de Bar le Duc) avec Voies Navigables de France (VNF)
22. Adhésion MATERALIA 2016
23. Subvention de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2016
24. Liquidation du Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Parc d’Activités Économiques de Velaines
25. Information au Conseil Communautaire concernant la délibération prise par le Bureau du 18 avril 2016 relative à l’attribution du marché 2016/03 Fourniture et acheminement d’électricité
26. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 1er janvier 2016
27. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
28. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour la fourniture d’un logiciel de gestion de la dette
29. Perte sur créances irrécouvrables
30. Décision modificative
31. Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et communales (F.P.I.C.)
32. Affaires diverses