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Conseil de la Communauté d’Agglomération - 19 mai 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 19 mai 2016 à 19 heures 30 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Validation de l’APD et du plan de financement du projet d’aménagement des vestiaires du bâtiment Bradfer (service ordures ménagères)
  2. Restauration de maquettes d’appareils orthopédiques du Musée barrois
  3. Affectation de la part communautaire 2016 de la subvention spécifique mesure 6.10 du GIP Objectif Meuse
  4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Cité des Leuques
  5. Avenant n°2 à la convention de mutualisation de circuits scolaires
  6. Adhésion à l’association TRANS.CITE
  7. Aide Individuelle de Transport
  8. Qualification des astreintes Encadrement Eau & Assainissement et Déchets ménagers
  9. Décision modificative
  10. Répartition, des biens, de l’actif et du passif du syndicat mixte du Val de Saulx
  11. Validation de l’APD et du plan de financement de l’aménagement du stade Jean Bernard
  12. Délégations du Conseil accordées au Bureau
  13. Affaires diverses.


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