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Conseil municipal Bar-le-Duc - 28 avril 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 28 avril 2016 à 19 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier - objet

  1. Intégration de la Ville de Bar-le-Duc dans le Contrat Enfance Jeunesse proposé par la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2016-2019
  2. Financement de l’école privée
  3. Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - Année scolaire 2015-2016
  4. Restauration d’oeuvres du musée pour le décor de l’Hôtel de Ville et pour l’exposition dédiée au Monument aux morts 1914-1918
  5. subvention de fonctionnement au profit de l’UCIA
  6. Subventions Culture/Animations
  7. Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2016
  8. Demande d’aide LEADER pour le festival Renaissances
  9. Subventions à caractère sportif
  10. Aménagement du stade de la côte Sainte Catherine : Validation de l’APS
  11. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération pour la requalification du stade Jean Bernard
  12. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
  13. Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2016
  14. Création d’une piste cyclable sur le boulevard Marizier : validation et plan de financement
  15. Aménagement paysager de la place Reggio - financement
  16. Investissements en faveur des économies d’énergie 2016
  17. Publication servitude de passage au profit ERDF sur AM n°390
  18. Approbation protocole transactionnel entre la Commune de BAR LE DUC et la Société COLRUYT
  19. Tarification parking Minimes
  20. Adhésion de la Ville de Bar Le Duc à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
  21. Transformation de poste - changement de filière
  22. Orientations stratégiques sur le réseau de chauffage urbain de la Côte Ste Catherine
  23. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d’assurance des risques statutaires
  24. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
  25. Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de prestation d’accompagnement au management par objectif
  26. Perte sur créances irrécouvrables
  27. Décision modificative
  28. Aménagement du quartier de la Libération Lotissement Jean De La Fontaine / Molière Validation de l’APD et du plan de financement
  29. Affaires diverses.


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