Le Conseil municipal de Bar-le-Duc sera réuni en séance plénière jeudi 28 avril 2016 à 19 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)
N° dossier - objet
- Intégration de la Ville de Bar-le-Duc dans le Contrat Enfance Jeunesse proposé par la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2016-2019
- Financement de l’école privée
- Répartition budgétaire des subventions reçues dans le cadre du PLEA - Année scolaire 2015-2016
- Restauration d’oeuvres du musée pour le décor de l’Hôtel de Ville et pour l’exposition dédiée au Monument aux morts 1914-1918
- subvention de fonctionnement au profit de l’UCIA
- Subventions Culture/Animations
- Subventions aux associations à caractère promotionnel au titre de l’année 2016
- Demande d’aide LEADER pour le festival Renaissances
- Subventions à caractère sportif
- Aménagement du stade de la côte Sainte Catherine : Validation de l’APS
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté d’Agglomération pour la requalification du stade Jean Bernard
- Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
- Subventions aux associations à caractère environnemental au titre de l’année 2016
- Création d’une piste cyclable sur le boulevard Marizier : validation et plan de financement
- Aménagement paysager de la place Reggio - financement
- Investissements en faveur des économies d’énergie 2016
- Publication servitude de passage au profit ERDF sur AM n°390
- Approbation protocole transactionnel entre la Commune de BAR LE DUC et la Société COLRUYT
- Tarification parking Minimes
- Adhésion de la Ville de Bar Le Duc à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
- Transformation de poste - changement de filière
- Orientations stratégiques sur le réseau de chauffage urbain de la Côte Ste Catherine
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d’assurance des risques statutaires
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
- Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de prestation d’accompagnement au management par objectif
- Perte sur créances irrécouvrables
- Décision modificative
- Aménagement du quartier de la Libération Lotissement Jean De La Fontaine / Molière Validation de l’APD et du plan de financement
- Affaires diverses.