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Conseil municipal Bar-le-Duc - 24 mars 2016

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc était réuni en séance plénière jeudi 24 mars 2016 à 19 h 15 à l’Hôtel de Ville (entrée libre)

N° dossier - objet

1. Approbation du programme d’actions de l’Agenda 21 de la Ville de Bar-le-Duc
2. Attribution du marché 2015/19 Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration du complexe gare routière / marché couvert de Bar le Duc.
3. Attribution de la gestion du mini golf
4. Protocole échange de terrains entre la Commune de Bar-le-Duc et. la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse - Sapinière / Quartier Saint Jean
5. Subvention à "La Suzanne" (chantier d’insertion) pour la mise en conformité du raccordement au réseau ERDF
6. Modification des tarifs et du règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement de la Fédération
7. Mise en place d’une astreinte au service Espaces Verts
8. Convention passée avec le Comité d’Action Sociale
9. Demande de subvention en vue de l’achat d’un broyeur à branches
10. Avenant 14 à la D.S.P. chauffage urbain - Disparition des tarifs réglementés du gaz
11. Aménagement de la place Foch - Modification du projet
12. Aménagement de la rue Jean Pornot : validation du projet et plan de financement
13. Rétrocession Caserne des Pompiers - rue Louis Joblot au CIAS
Affaires diverses.



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