Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)
Ordre du jour
- Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc
- Adoption des comptes de gestion 2015
- Adoption des comptes administratifs 2015
- Affectation des résultats
- Budget Primitif 2016
- Vote des taux 2016
- Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016
- Constitution d’une provision pour risque
- Création d’une dotation de solidarité communautaire
- Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
- Coopération intercommunale - Réflexion pour une fusion de la Communauté d’Agglomération et de la COPARY
- Plateforme de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la CAPER Meuse - Année 2016
- Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2016
- Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
- Grille tarifaire du Musée barrois
- Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
- Rétrocession immeuble, 18 rue Joblot - Territoire de BAR LE DUC
- Protocole échange de terrains entre la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse et la Commune de BAR LE DUC - Quartier Saint Jean / Sapinière
- Validation rétrocession emprise Birden - Avenue Gambetta entre l’EPFL et le CIAS
- Rétrocession de terrains entre l’EPF Lorraine et la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- Modification du Règlement du Camping du Parc à Bar-le-Duc
- Subventions 2016 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
- Transformation de poste
- Subvention au CAS
- Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 55
- Mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny-en-Barrois
- Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’un FabLab sur le territoire communautaire
- Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de prestation d’accompagnement au management par objectif
- Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
- Dissolution du syndicat du Val de la Saulx au 01/01/2016 - Vente d’eau en gros à la COPARY pour l’alimentation en eau de la Commune de COUVONGES - Tarif
- Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie : transfert et traitement des eaux usées
- Etude milieu sur le ruisseau de Resson dans le cadre des études d’assainissement (en vue de la création d’un système de collecte et traitement des eaux usées)
- Attribution des subventions aux associations pour les manifestations touristiques - année 2016
- Attribution des subventions de fonctionnement et investissement à l’association « la cité des Leuques » - année de 2016
- Affaires diverses.