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Conseil de la Communauté d’Agglomération - 07 avril 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc
  2. Adoption des comptes de gestion 2015
  3. Adoption des comptes administratifs 2015
  4. Affectation des résultats
  5. Budget Primitif 2016
  6. Vote des taux 2016
  7. Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016
  8. Constitution d’une provision pour risque
  9. Création d’une dotation de solidarité communautaire
  10. Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
  11. Coopération intercommunale - Réflexion pour une fusion de la Communauté d’Agglomération et de la COPARY
  12. Plateforme de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la CAPER Meuse - Année 2016
  13. Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2016
  14. Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
  15. Grille tarifaire du Musée barrois
  16. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
  17. Rétrocession immeuble, 18 rue Joblot - Territoire de BAR LE DUC
  18. Protocole échange de terrains entre la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse et la Commune de BAR LE DUC - Quartier Saint Jean / Sapinière
  19. Validation rétrocession emprise Birden - Avenue Gambetta entre l’EPFL et le CIAS
  20. Rétrocession de terrains entre l’EPF Lorraine et la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
  21. Modification du Règlement du Camping du Parc à Bar-le-Duc
  22. Subventions 2016 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
  23. Transformation de poste
  24. Subvention au CAS
  25. Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 55
  26. Mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny-en-Barrois
  27. Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’un FabLab sur le territoire communautaire
  28. Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de prestation d’accompagnement au management par objectif
  29. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
  30. Dissolution du syndicat du Val de la Saulx au 01/01/2016 - Vente d’eau en gros à la COPARY pour l’alimentation en eau de la Commune de COUVONGES - Tarif
  31. Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie : transfert et traitement des eaux usées
  32. Etude milieu sur le ruisseau de Resson dans le cadre des études d’assainissement (en vue de la création d’un système de collecte et traitement des eaux usées)
  33. Attribution des subventions aux associations pour les manifestations touristiques - année 2016
  34. Attribution des subventions de fonctionnement et investissement à l’association « la cité des Leuques » - année de 2016
  35. Affaires diverses.


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