Conseil de la Communauté d’Agglomération - 07 avril 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 07 avril 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Installation d’un nouveau représentant de la Ville-de-Bar-le-Duc
2. Adoption des comptes de gestion 2015
3. Adoption des comptes administratifs 2015
4. Affectation des résultats
5. Budget Primitif 2016
6. Vote des taux 2016
7. Fixation du taux de la taxe Ordures Ménagères pour 2016
8. Constitution d’une provision pour risque
9. Création d’une dotation de solidarité communautaire
10. Attribution de compensation aux communes d’implantation d’éoliennes
11. Coopération intercommunale - Réflexion pour une fusion de la Communauté d’Agglomération et de la COPARY
12. Plateforme de rénovation énergétique de l’habitat - Convention avec la CAPER Meuse - Année 2016
13. Aires d’accueil des gens du voyage - Tarification 2016
14. Appartenance du Musée barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens et demande de subvention
15. Grille tarifaire du Musée barrois
16. Convention d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
17. Rétrocession immeuble, 18 rue Joblot - Territoire de BAR LE DUC
18. Protocole échange de terrains entre la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse et la Commune de BAR LE DUC - Quartier Saint Jean / Sapinière
19. Validation rétrocession emprise Birden - Avenue Gambetta entre l’EPFL et le CIAS
20. Rétrocession de terrains entre l’EPF Lorraine et la Communauté d’Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
21. Modification du Règlement du Camping du Parc à Bar-le-Duc
22. Subventions 2016 à l’Office de Tourisme Meuse Grand Sud
23. Transformation de poste
24. Subvention au CAS
25. Convention de mise à disposition de personnel avec le CDG 55
26. Mise à disposition d’un agent auprès de la Ville de Ligny-en-Barrois
27. Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’un FabLab sur le territoire communautaire
28. Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de prestation d’accompagnement au management par objectif
29. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté d’Agglomération pour la fourniture de progiciel et matériel (solution de gestion dématérialisée de convocation et consultation des documents de séance)
30. Dissolution du syndicat du Val de la Saulx au 01/01/2016 - Vente d’eau en gros à la COPARY pour l’alimentation en eau de la Commune de COUVONGES - Tarif
31. Réalisation de l’assainissement collectif à Tannois - 2ème partie : transfert et traitement des eaux usées
32. Etude milieu sur le ruisseau de Resson dans le cadre des études d’assainissement (en vue de la création d’un système de collecte et traitement des eaux usées)
33. Attribution des subventions aux associations pour les manifestations touristiques - année 2016
34. Attribution des subventions de fonctionnement et investissement à l’association « la cité des Leuques » - année de 2016
35. Affaires diverses.