Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Communauté d’agglomération "Bar-le-Duc Sud Meuse" > Ordres du jour des séances publiques

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Viticulture : le gouvernement doit passer à l’acte ! - 23/03/2006  
  Popularité 98 % : les cantons renouvelables en 2008  
  Popularité 74 % : Résultats 2ème tour Meuse - 13/12/2015  
  Popularité 71 % : EMPLOI : avec Madame Le Pen, les travailleurs ne seront pas protégés - 01/05/2017  
  Popularité 71 % : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 1er décembre 2016  
  Popularité 63 % : Nouvelle carte intercommunale (Meuse) - 01/01/2017  
     

Conseil de la Communauté d’Agglomération - 03 mars 2016

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse était réuni en séance publique le jeudi 03 mars 2016 à 18 heures 15 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

  1. Débat d’orientations budgétaires (D.O.B.) 2016
  2. Adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour l’eau et l’assainissement
  3. Adhésion à la Médiation de l’eau pour le Service Eau Assainissement communautaire
  4. Recours M et Mme XX à Bar-le-Duc : contrôle d’assainissement erroné
  5. Recours Mme XX à Naives-Rosières : fuite après compteur - malfaçon sur travaux réalisés en 2009 par la Codecom de Bar-le-Duc
  6. Demande de subvention auprès de l’Entente Marne, de l’Agence de l’Eau et du Département de la Meuse pour les travaux sur l’Ornain et la Saulx suite à la tempête du 16 septembre 2015
  7. Remplacement de la centrale de traitement de l’air du centre nautique de Bar-le-Duc : Validation de l’APD et du plan de financement
  8. Servitude de passage au profit d’ERDF sur parcelle AA n° X47 territoire de Longeville en Barrois
  9. Commune de Saint Amand sur Ornain - Immeubles 24/26 Grande Rue et parcelles B 525/526
  10. Redevance occupation Domaine Public - Réseau Télécommunication
  11. Révision tarif location salle des Fêtes de Tronville en Barrois pour l’année 2016
  12. Salle multifonctions validation du montant final du fonds de concours de la ville de Bar-le-Duc pour l’achat du terrain
  13. Convention avec l’ONF pour l’entretien et le maintien de la propreté des zones d’accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2016
  14. Modification du contrat du Directeur de la Culture et des Sports
  15. Mutualisation d’un poste d’Attaché de Conservation du Patrimoine
  16. Transformations de postes
  17. Prolongation de la mise en œuvre du régime indemnitaire dans l’attente de l’entrée en vigueur du RIFSEEP
  18. Mise à jour des différentes astreintes techniques en fonction de leur nature
  19. Rapport sur le principe du recours à une délégation de service public pour la fourrière automobile
  20. Modification du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics à procédure adaptée
  21. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Bar-le-Duc, la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS pour le renouvellement du marché d’assurance des risques statutaires
  22. Indemnisation des personnalités qualifiées membres du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une salle multifonction à Bar-le-Duc
  23. Convention de partenariat avec E.D.F.
  24. Plan de financement et maîtrise d’ouvrage - investissement Stade Jean Bernard à Bar-le-Duc
  25. Investissements équipements sportifs - Complexe sportif de la Côte Sainte Catherine - Modification de l’intérêt communautaire
  26. Affaires diverses.


  Derniers articles  
  11/09/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 21/09/2017  
  6/09/2017 : Rentrée 2017 : Monsieur le Ministre, effacer n’est pas progresser ! - 04/09/2017  
  6/09/2017 : Lettre d’un Maire à Emmanuel Macron - 06/09/2017  
  6/09/2017 : Manifestation du 12 septembre : position du Parti socialiste - 05/09/2017  
  29/08/2017 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - 22/06/2017  
  29/08/2017 : Adresse des élus socialistes au Président de la République - 29/08/2017  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET